Fourniture de fournitures de bureau

Le titulaire fournit l’ensemble des articles de l’annexe à l’acte d’engagement et les articles de son catalogue relevant du marché. Il doit être en mesure de fournir la totalité des articles annexés. La liste, non exhaustive, indique des quantités commandées sur une année. Les produits d’hygiène, d’entretien et alimentaires sont exclus.

Familles de fournitures

Le catalogue couvre notamment la papeterie et le classement (blocs, agendas, cahiers, registres, chemises, classeurs, enveloppes, étiquettes et archives), les instruments d’écriture et de correction, les adhésifs et fournitures de reliure, le papier et les consommables d’impression. S’y ajoutent des piles, accessoires informatiques et audiovisuels, petits équipements et mobilier de bureau.

Les quantités annuelles de l’annexe comprennent, entre autres, 100 ramettes de papier A4 blanc 80 g, 50 ramettes A3 blanc 75 g, 100 cahiers à spirale 5×5 au format 17×22 cm et 100 au format 21×29,7 cm, 200 feutres Flair, 100 stabilos, 100 stylos à bille cristal et 150 rollers de correction. La liste spécifie aussi des articles et formats particuliers, comme des pochettes de plastification A3 et A4 (paquets de 100, 5 de chaque), des cartouches pour imprimantes et traceur, des chaises de bureau, caissons à tiroirs et repose-pieds.

Commandes et exécution

Les prestations sont déclenchées par bons de commande, qui précisent les références, la nature et les quantités, les prix unitaires HT, le ou les lieux de livraison, les délais et le montant total HT. Les références hors catalogue ne sont acceptées que si elles sont expressément validées par une personne habilitée.

La prestation comprend la livraison et le déchargement, ainsi que, si nécessaire, l’assemblage et la mise en place au lieu d’utilisation, puis l’évacuation des emballages. Les articles d’un même bon sont livrés en une seule fois ; les prestations associées sont réalisées le jour de la livraison, sauf modalités différentes indiquées sur le bon. Les livraisons ont lieu les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h, avec un bon de livraison détaillant notamment les références et les quantités. La réception est constatée par récépissé ou signature du bon.

Le titulaire organise le suivi des commandes et des réclamations, et met en œuvre le retour ou l’échange d’articles ne correspondant pas aux références ou au besoin, ou défectueux. Pour les articles bénéficiant d’une garantie, celle-ci couvre les pièces et la main-d’œuvre à compter de l’admission, pendant la durée indiquée dans l’acte d’engagement. En cas d’impossibilité temporaire d’exécuter le marché, l’acheteur peut s’approvisionner auprès d’un autre fournisseur et mettre la différence de coût à la charge du titulaire défaillant.