Fournitures de bureau et consommables informatiques

Le marché porte sur des fournitures commandées au fur et à mesure des besoins. Les références sont proposées au bordereau, avec leurs références de catalogue, fiches ou liens produits et conditionnements de vente. Les articles non désignés au bordereau peuvent aussi être commandés dans le catalogue remis avec l’offre. Les cartouches d’encre, toners et photoconducteurs d’imprimantes sont exclus.

Principales familles

• Écriture et papier : crayons, stylos, feutres et marqueurs, correcteurs, surligneurs, gommes, cahiers, carnets, blocs et notes repositionnables. Les désignations précisent notamment des cahiers de 90 g en formats A5, 21 × 29,7 cm et 24 × 32 cm, ainsi que des blocs repositionnables de 100 feuilles, de 38 × 51 à 76 × 102 mm.
• Classement et reliure : classeurs, chemises, pochettes, intercalaires, parapheurs, plats de couverture, reliures et boîtes d’archives. Ces dernières sont notamment prévues en carton, au format 250 × 330 mm, avec dos de 8, 10, 15 ou 20 cm, par lots de 25.
• Assemblage, courrier et accessoires : agrafes (dont boîtes de 5 000), agrafeuses, trombones, adhésifs, colles, ciseaux, cutters, enveloppes à bulles, corbeilles, tableaux, recharges de paperboard et petites machines de bureau.
• Accessoires et consommables informatiques : supports de stockage, souris et tapis, protections de claviers et d’écrans, câbles, produits de nettoyage et gaz dépoussiérant, ainsi que piles AA, AAA et bouton.

Le détail quantitatif estimatif donne des quantités indicatives pour comparer les offres, sans engager l’acheteur sur les commandes réelles. Les commandes respectent les caractéristiques minimales de chaque désignation. Le conditionnement proposé peut différer de celui mentionné à la ligne : le candidat l’indique au bordereau et le prix est ajusté au prorata de la quantité désignée. Les commandes sont passées en multiples du conditionnement de vente.

Commandes, livraison et conformité

Les bons de commande précisent les articles, références, quantités par service, délai et lieu de livraison. Le délai proposé ne peut dépasser trois jours ouvrés après réception du bon. Le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement sont sous la responsabilité du titulaire, et la livraison est franco de port. Les colis correspondant à plusieurs services sont conditionnés en fonction de ceux-ci et portent le nom du service concerné.

Une rupture temporaire ne permet pas de remplacer automatiquement un article : la commande peut être réduite ou un article analogue proposé, sous réserve d’un nouveau bon de commande. Pour un produit déréférencé, un produit équivalent doit conserver cumulativement les caractéristiques requises — notamment nature, dimensions, grammage, contenance, nombre de feuilles ou d’unités, coloris et compatibilité informatique —, une qualité et des performances au moins égales et le même niveau de gamme. La proposition doit être accompagnée de sa fiche produit et recevoir un accord écrit avant livraison. Tout produit non conforme au bon de commande ou au bordereau doit être remplacé, sans frais, dans les trois jours ouvrés suivant la notification de la non-conformité.