Fourniture d’articles de bureau et de petits équipements

L’accord-cadre porte sur un assortiment de fournitures de bureau et de petits équipements commandés au fil des besoins. Le bordereau décrit les articles et leurs caractéristiques ; ses quantités estimatives sont indicatives et non contractuelles.

Papeterie, écriture et classement. L’assortiment comprend notamment papier, blocs repositionnables, cahiers, carnets, agendas et calendriers, enveloppes et étiquettes, chemises, classeurs, pochettes, boîtes d’archives, parapheurs et trieurs. Les références précisent, selon les produits, formats, grammages, nombres de pages, couleurs, dimensions, conditionnements et accessoires : par exemple cahiers de formats allant de 14,8 × 21 cm à 24 × 32 cm, de 96 à 240 pages et de 60 à 90 g/m² ; blocs de 50 à 450 feuilles ; pochettes et articles de classement proposés en lots de différentes tailles.

Les fournitures d’écriture et de bureau couvrent stylos, rollers, crayons, porte-mines, feutres, marqueurs, surligneurs, correcteurs, mines et recharges, ainsi que ciseaux, règles, cutters, agrafeuses, perforateurs, adhésifs, colles, tampons et accessoires. Des produits rechargeables ou réutilisables figurent au bordereau.

Matériels et petits équipements. Sont également prévus des tableaux blancs et tableaux en liège, chevalets, modules et accessoires de rangement, repose-pieds, calculatrices, étiqueteuses et rubans, plastifieuses et pochettes de plastification, piles, ventilateurs, chariots et diables, armoires à clés, porte-affiches et quelques consommables pour équipements de bureau. Les spécifications détaillent les dimensions ou capacités lorsque nécessaire : tableaux jusqu’à 180 × 120 cm, agrafeuses de capacités différentes, plastifieuse A3/A4, ventilateurs de 40 cm et 50 W, chariots jusqu’à 400 kg.

Le bordereau comprend aussi des articles d’entretien et de consommation courante, tels que liquides vaisselle, savons, éponges, lingettes, essuie-tout, torchons, gobelets, assiettes et serviettes.

Commandes, livraison et conformité

Les références du bordereau sont commandées par bons de commande précisant la nature et la quantité, le délai et le lieu de livraison. Des fournitures entrant dans l’objet mais non inscrites au bordereau peuvent être commandées sur catalogue, dans la limite de 5 % de l’objet du marché ; elles sont soumises à devis préalable et acceptation. Le devis est à transmettre sous 5 jours, ou sous 48 heures en cas d’urgence. Les commandes sont normalement transmises par courriel ; en urgence, une demande peut être faite par tout moyen, avec régularisation ultérieure.

Les livraisons sont organisées toutes les deux semaines, à dates et heures fixes, dans les Directions et Services, quel que soit l’étage. Les fournitures doivent être disponibles en stock. Les horaires prévus sont 08 h 30–12 h et 14 h–17 h 30. Les colis doivent identifier le destinataire et la commande ; un colis ne peut regrouper des fournitures de plusieurs bons de commande. Le titulaire prend en charge le transport, le chargement, l’arrimage, le déchargement et le stockage jusqu’à livraison, sans supplément pour ces opérations. Les fournitures sont protégées des chocs, intempéries et de l’humidité.

Le bon de livraison détaille notamment le fournisseur, la référence du marché, le numéro du bon de commande, les articles et quantités livrés, le nombre de colis, les restes à livrer, la date, l’heure, le lieu et le service destinataire ; il est signé par le transporteur et un représentant habilité. Sa signature constate la livraison, mais ne vaut pas réception qualitative et quantitative. Une documentation technique en français accompagne chaque matériel au plus tard à la livraison ; elle indique sa composition, ses caractéristiques et les modalités de mise en fonction et peut être transmise électroniquement.

Les produits doivent être neufs, sans défaut, et conformes aux spécifications. Les marques et références du bordereau s’entendent « ou de qualité technique équivalente » : les produits équivalents doivent présenter les mêmes performances et caractéristiques et sont fournis au prix du bordereau ou à un prix inférieur. L’acheteur vérifie les quantités et la conformité qualitative ; il dispose de 15 jours à compter de la réception pour formuler une réclamation. En cas de non-conformité entraînant rejet ou ajournement, les fournitures concernées sont reprises et remplacées sous 48 heures, sans frais. Une garantie minimale d’un an court à partir de la décision d’admission et couvre la remise en état ou le remplacement, avec les frais de déplacement, d’emballage et de transport associés.