Fourniture de boîtes d’archives et de casiers

Le marché est divisé en deux lots. Les quantités annuelles indiquées sont estimatives et n’engagent pas la CPAM. Le délai de livraison, à renseigner en semaines dans chaque BPU, court à compter de la réception du bon de commande; la livraison doit intervenir avant le 23/12/2026.

Lot 1 — Boîtes d’archives réutilisables (2 000 unités)

Boîte de 34 × 23 × 18 cm comportant un compartiment ouvert et deux porte-étiquettes à chargement extérieur. Dimensions des porte-étiquettes : 70 × 90 mm à l’extérieur et 65 × 85 mm à l’intérieur.

• Dessus et dessous en polypropylène gris, épaisseur 12/10e.
• Soufflets en tissu de polypropylène enduit, gris, annoncé 100 % recyclable; bordure périphérique en sangle noire en polypropylène; contour de fenêtre en polypropylène opaline, épaisseur 08/10e.
• Garantie de deux ans, pièces et main-d’œuvre.

Lot 2 — Casiers en Altuglass (31 meubles)

Chaque meuble comprend huit cases, disposées en quatre colonnes de deux. Les dimensions utiles de chaque case sont 250 × 350 × 141 mm. Les quatre tablettes mesurent 245 × 340 × 20 mm, sont en Altuglass de 4 mm et réglables tous les 32 mm. Les joues verticales, le dessus et le dessous sont en Altuglass de 10 mm. Dimensions totales du meuble : 1 050 × 350 × 322 mm.

Chaque meuble comprend un index de case : profilé en polyéthylène avec adhésif de 9 mm, dimensions 245 × 15 mm. Garantie de deux ans, pièces et main-d’œuvre. Le déballage, la manutention et l’installation sont à la charge de la CPAM.

Livraison et réception

Les livraisons sont franco de port et doivent être emballées de manière suffisante. Elles s’effectuent sur palettes européennes de 80 × 120 cm, hauteur maximale 150 cm; les livraisons importantes sont également soumises à la limite de 500 kg par palette. Le camion doit disposer d’un hayon et d’un transpalette; les colis doivent être identifiés par référence au bon de commande. Le titulaire assume les risques de transport et les conséquences d’un emballage insuffisant. La CPAM dispose de cinq jours francs à compter de la date portée sur le bon de livraison pour contrôler les fournitures.