Mobilier logistique

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture, la livraison franco de port et d’emballage, le montage et l’installation de mobilier neuf pour les quatre EPSM du GHT Psychiatrie Nord Pas-de-Calais. Les interventions sont réalisées dans les locaux, à chaque étage ou bâtiment, aux adresses indiquées sur les bons de commande. Elles comprennent également les réglages, l’évacuation des emballages, la documentation d’utilisation et d’entretien en français, ainsi qu’une formation des utilisateurs à la mise en service.

Le titulaire doit pouvoir se déplacer pour visualiser les espaces, conseiller l’agencement et l’ergonomie, proposer des solutions d’aménagement et fournir des plans d’implantation en 2D ou 3D. Les produits doivent être neufs, conformes aux normes européennes applicables ou aux normes françaises homologuées ou équivalentes, accompagnés d’une fiche technique fabricant en français et des certificats correspondants, notamment concernant la tenue au feu. Les caractéristiques du CCTP doivent être surlignées dans chaque fiche technique. Les équipements doivent résister aux nettoyages réguliers avec les détergents désinfectants utilisés par les EPSM.

Lot 1 — Vestiaires

Vestiaires métalliques monoblocs, à corps entièrement soudé, avec fermeture à cadenas, portes indégondables, butées antibruit, bords de tôle arrondis et porte-étiquette. Les portes s’ouvrent à 180° lorsque cette configuration est prévue. Les modèles peuvent comporter une coiffe inclinée et des pieds en acier avec vérins de réglage. L’épaisseur minimale est de 7/10 pour la structure, les portes et, selon les modèles, les aménagements intérieurs. Les équipements comprennent des porte-cintres, deux volets d’aération par porte et une gamme étendue de coloris pour les corps et façades.

Les gammes demandées comprennent :

• Vestiaires individuels pour industrie salissante, largeur 40 cm, avec ou sans coiffe et avec ou sans pieds, avec fermeture à cadenas ;
• Vestiaires individuels pour industrie propre, largeur 30 cm, avec ou sans coiffe et avec ou sans pieds, avec fermeture à cadenas ;
• Vestiaires multicases de 4, 5, 8, 10, 12, 15 et 20 cases, en largeurs 40, 80 ou 120 cm selon la configuration, avec ou sans pieds ;
• Vestiaires monobloc à 2 cases superposées, largeur 40 cm, avec ou sans coiffe et avec ou sans pieds ;
• Vestiaires gain de place en L, largeur 40 cm, avec ou sans coiffe et avec ou sans pieds.

Les modèles à 2 cases comportent notamment une tablette en acier avec pli de retour pour éviter les bords tranchants. Les quantités estimatives annuelles du BPU sont exprimées pour chacun des quatre établissements et ne sont pas contractuelles. Elles comprennent notamment 50, 120 et 25 vestiaires individuels salissants selon les établissements ; 20, 10, 15 et 10 vestiaires individuels propres selon les configurations ; des multicases de 4 à 20 cases, pour des quantités unitaires allant de 5 à 20 selon les modèles ; 6 à 20 vestiaires à 2 cases selon les configurations ; et 5 à 50 vestiaires gain de place en L selon les modèles et établissements.

Lot 2 — Rayonnages

Rayonnages en deux versions : bureau et archives. Les structures comportent des côtés avec traverses d’échelle, des montants en acier de 8/10 perforés tous les 40 mm, des tablettes enclenchées par connecteurs soudés, des embouts plastiques de protection des sols et la possibilité d’ajouter des porte-étiquettes.

• Rayonnage bureau : 5 tablettes métalliques pleines pour dossiers suspendus ; longueurs 1 250 ou 1 000 mm, hauteur 2 000 mm, profondeur 388 mm, en éléments départ et suivants ;
• Rayonnage archives : 5 tablettes métalliques tubulaires avec planche isorel ; longueurs 1 250 ou 1 000 mm, hauteur 2 000 mm, profondeurs 388, 600 ou 800 mm, en éléments départ et suivants.

Les quantités estimatives annuelles du BPU, exprimées pour chacun des quatre établissements et sans valeur contractuelle, vont notamment de 10 à 60 unités par configuration pour les rayonnages bureau. Pour les rayonnages archives, elles vont de 5 à 120 unités selon la longueur, la profondeur et le type d’élément. Les montants et configurations servent de base au chiffrage des aménagements pièce par pièce.

Exécution, livraison et contrôles

Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins par bons de commande mentionnant notamment le lieu, la date souhaitée, la référence, la quantité et les prix. Le conditionnement doit être adapté aux charges et aux normes de sécurité ; le titulaire assume les risques du transport, du chargement, de l’arrimage et du déchargement jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons sont effectuées sur rendez-vous auprès des interlocuteurs désignés pour chaque EPSM et dans le délai annoncé dans l’offre. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison et, le cas échéant, d’un bon de transport indiquant notamment le nombre de colis et leur poids total.

Les prestations incluent le personnel habilité nécessaire au montage et à l’installation, la garantie des pièces, de la main-d’œuvre et des déplacements pendant la prestation, l’évacuation des emballages et les vérifications finales de bon fonctionnement. Les contrôles portent sur les quantités et la conformité aux spécifications techniques et aux échantillons remis. L’établissement peut exiger la reprise des excédents, le complément des quantités manquantes ou l’échange des fournitures non conformes. La décision d’admission, d’ajournement ou de rejet intervient après vérification, réputée acquise au terme de 15 jours après la livraison en l’absence de décision, sous réserve des vices cachés. Tout événement indésirable doit faire l’objet d’une fiche et d’une action corrective.