Fourniture de boissons et de vaisselle jetable écologique

L’accord-cadre porte sur l’achat et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées, ainsi que de vaisselle, au fil des bons de commande. Les quantités figurant à la simulation sont indicatives, fondées sur les consommations de 2024, et n’engagent pas l’acheteur. Les produits du bordereau ne sont pas limitatifs : d’autres fournitures peuvent être commandées sur devis reprenant leurs prix unitaires.

Boissons et conditionnements prévus au bordereau

• Jus : orange 20 cl en bouteille de verre (882) ou en briquette (1 180), ananas 20 cl en verre (200), pomme 20 cl en briquette (100) ; ananas 1 L en bouteille (258), pomme 1 L en bouteille (284), multifruits 1 L en brique (194), fruits-fraise 1 L (260), fruits-mangue 1 L (252) et orange 1 L en verre (1 451).
• Eaux : gazeuse type Perrier ou équivalent, 20 cl en verre (3 528), version citron (500), format 1 L en plastique (80) ; eau de source plate en bouteille plastique de 1,5 L (10 160) et de 50 cl (16 000).
• Boissons sucrées et sodas : thé glacé type Ice Tea ou équivalent en canette de 33 cl (170) et bouteille de 1,5 L (30) ; boissons à l’eau de source type Oasis orange ou tropical, en canette de 33 cl (374 et 1 110) et bouteille de 2 L (800 et 148). Cola classique en canette de 33 cl (1 220) ou bouteille « Maxi » (372), cola léger en canette (60) ou bouteille de 1,5 L (50) ; boisson pulpée type Orangina en canette de 33 cl (25) ou bouteille de 1,5 L (30) ; soda type Fanta orange ou citron en canette de 33 cl (650). Sirops de fraise et de citron en bouteille de 1 L (5 chacun).
• Bières : bière locale type 3 Monts ou équivalent, 75 cl en verre (2 788) ; bières blondes type Leffe et Kronenbourg, 25 cl en pack (35 et 590) ; bière ambrée type Jenlain ou équivalent, 75 cl en verre (2 215). Fûts de 50 L (10) et 30 L (17) ; un format de 20 L figure également au bordereau, sans quantité de simulation indiquée.
• Vins et effervescents en bouteilles de verre de 75 cl : rouge AOC (1 850), blanc AOC (60), rosé AOC (2 360) ; méthode traditionnelle (50), blanc de blancs (2 462), crémant de Bourgogne (1 000), crémant d’Alsace (250), champagne brut (350) et demi-sec (120).

Vaisselle et matériel
La simulation prévoit des gobelets réutilisables de 25 cl (4 000) et 33 cl (1 000), de la vaisselle jetable écologique de 25 cl (6 000) et 33 cl (2 300), ainsi que des flûtes à champagne réutilisables de 12,5 cl (2 000). Les pompes à bière sont livrées montées, avec bonbonne de gaz, gratuitement, puis démontées et reprises par le prestataire. Si celui-ci ne peut assurer le montage et le démontage le jour de la manifestation, les pompes équipées sont mises à disposition ; l’acheteur assure alors ces opérations.

Commandes, livraison et conformité
Les délais de livraison sont définis sur chaque bon de commande. Le transport jusqu’au lieu indiqué sur celui-ci, ainsi que le stockage et l’emballage, relèvent de la responsabilité du titulaire ; les emballages restent sa propriété. Les produits doivent respecter les prescriptions réglementaires en vigueur à la livraison, notamment en matière de provenance, d’hygiène et de fraîcheur. Les quantités et la conformité des fournitures sont vérifiées ; une non-conformité peut entraîner reprise de l’excédent ou complément de livraison. Si le contrôle ne peut être immédiat, l’acheteur peut signaler une non-conformité dans les cinq jours ouvrés suivant la livraison. Le titulaire doit maintenir une qualité suivie et respecter l’origine ou les marques promises.

Les dates limites d’utilisation optimale doivent être au moins de six mois après la livraison pour les eaux, quatre mois pour les boissons softs et jus de fruits, et trois mois pour les bières et pétillants. Les boissons non ouvertes et non consommées sont reprises, le cas échéant, dans les 72 heures suivant la fin de la manifestation et déduites du montant de la commande. Les frais de remplacement, retour et nouvelle livraison sont à la charge du titulaire.

En cas d’indisponibilité temporaire, le titulaire avertit l’acheteur avant la livraison prévue et propose, au même tarif, un produit de qualité au moins équivalente. En cas d’arrêt de fabrication, de commercialisation ou de rupture définitive, il soumet par écrit une proposition précisant notamment marque, provenance, contenance et arôme, aux conditions tarifaires du bordereau. Pour les vins, champagnes et vins pétillants de remplacement, l’acheteur peut demander un test gustatif avant acceptation écrite. Pour les nouveaux produits substitués, un échantillon peut être demandé avant livraison ; le produit doit être conforme et de qualité équivalente ou supérieure.