Fourniture de boissons pour réceptions

L’accord-cadre couvre la fourniture, le conditionnement, la préparation des commandes et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées, au fur et à mesure des besoins et sur bons de commande. Les quantités du DQE sont estimatives et n’engagent pas l’acheteur sur un minimum. Le délai de livraison est celui proposé par le candidat à compter de la réception du bon de commande ; si les livraisons suivent des tournées ou jours prédéfinis, l’offre doit joindre un planning indiquant les jours et horaires habituels.

Gammes et conditionnements

• Eaux : eaux plates en packs de 6 bouteilles de 1,5 L ou de 24 bouteilles de 0,5 L ; eaux gazeuses en packs de 6 bouteilles de 1,5 L ou caisses de 28 bouteilles de 20 cl.
• Boissons non gazeuses : jus d’orange, de pomme, d’ananas et de raisin rouge, 100 % pur jus et de qualité supérieure, en bouteilles de 1 L ; thé glacé pêche et boisson rafraîchissante aux fruits en bouteilles de 2 L ou packs de 6 canettes de 33 cl.
• Boissons gazeuses et sirops : cola en bouteilles de 1,75 L ou caisses de 24 bouteilles de 20 cl ; boissons aux agrumes et à l’orange en bouteilles de 2 L. Sirops fraise, menthe, citron, grenadine et pêche en bouteilles de 0,60 L, destinés à la consommation collective et de qualité gustative constante.
• Champagnes, crémants et vins effervescents : champagne brut AOP, crémant de Bourgogne brut AOP, crémant de Loire brut AOP à dominante Chenin Blanc et effervescent type Blanc de Blancs brut, en bouteilles de 75 cl. Les attentes privilégient notamment un champagne à dominante Pinot Noir, aux bulles fines et au profil équilibré, ainsi qu’un crémant de Loire frais et fin, aux bulles persistantes.
• Bières : bières blondes de spécialité régionale du Nord et de garde, à fermentation haute, titrant respectivement 6 à 7 % vol. et 7 à 8 % vol. Conditionnements en caisses de 24 bouteilles de 25 cl, 33 cl ou 75 cl, ou en fûts de 30 L ; le BPU prévoit également la location d’une pompe à bière. Les profils attendus comprennent notamment des notes maltées, céréalières ou fruitées et une amertume équilibrée.
• Vins : rouge AOP Bordeaux Supérieur et rosé IGP Côtes de Gascogne, en bouteilles de 75 cl ; profils attendus équilibrés, fruités et adaptés aux réceptions, avec tanins souples pour le rouge et fraîcheur pour le rosé.

Les références à des domaines, procédés ou origines définissent le niveau de qualité attendu : des produits équivalents peuvent être proposés. Leur équivalence est appréciée au regard notamment de la qualité, des caractéristiques gustatives, de l’appellation ou de l’origine, de la notoriété et de la présentation.

Livraison, conformité et gestion des aléas

Les livraisons sont effectuées sur les sites indiqués sur les bons de commande : hôtel de ville, services techniques, salle Edmond Mille, écoles maternelles Carnot, Centre et Ferry, et restaurants municipaux Centre, du Pont à Balque, Pasteur et de la salle du Rietz. Pour l’hôtel de ville, les services techniques et la salle Edmond Mille, les créneaux indiqués sont du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Pour les écoles et restaurants municipaux, ils sont les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h.

Les produits doivent être conformes à la réglementation alimentaire française et européenne, livrés dans leur emballage d’origine intact, avec un étiquetage conforme, et transportés dans des conditions préservant leur qualité sanitaire. Leur date limite de consommation doit être supérieure à six mois à la livraison. Le titulaire assure leur intégrité et leur bonne conservation jusqu’à remise au représentant de la collectivité ; il signale sans délai toute difficulté susceptible d’affecter les délais ou la livraison.

Les palettes et emballages ou bouteilles consignés sont repris conformément à la réglementation. À la demande de la collectivité, les boissons non ouvertes, non entamées et non consommées peuvent être reprises sans frais si leur état et leur conditionnement permettent leur réutilisation ou leur réintégration dans le circuit commercial. En cas d’indisponibilité, le titulaire en informe immédiatement la collectivité et propose, sans majoration, un produit de qualité équivalente ou supérieure, soumis à l’accord préalable de la Ville. Toute fourniture non conforme au BPU ou au CCTP, détériorée ou avec emballage endommagé peut être refusée et doit alors être remplacée sans frais dans les meilleurs délais.