Fourniture de boissons sans alcool

Fourniture de boissons destinées aux établissements, commandées sur bordereau des prix unitaires (BPU), dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande. Le BPU doit être complété sur toutes ses lignes et colonnes ; l’absence d’offre pour une référence obligatoire rend l’offre non conforme. Les produits annexes peuvent être complétés en complément.

Les familles couvertes sont les suivantes :

• eaux plates, gazeuses, aromatisées, minérales et de source ;
• jus de fruits, pur jus, nectars, jus multifruits et jus de légumes ;
• sodas et boissons diverses : colas, limonades, boissons fruitées, boissons au thé, boissons gazeuses à la quinine, pétillant aux pommes sans alcool et bière sans alcool.

Le BPU prévoit notamment des formats de 20 cl, 33 cl, 50 cl, 70 cl, 1 l, 1,5 l et 10 l, conditionnés en bouteilles, boîtes, briques, bidons ou cartons. Les quantités estimatives comprennent notamment 28 048 bouteilles d’eau de source de 50 cl, 24 400 briques de jus de pomme de 20 cl, 20 160 briques de jus multifruits de 20 cl, 7 072 briques de jus multifruit plein fruit de 1 l, 4 872 briques de jus d’orange sans pulpe de 1 l, 4 512 bouteilles d’eau de source de 1,5 l et 3 852 briques de jus de pomme de 1 l. Ces volumes sont indicatifs et non contractuels.

Les références doivent présenter la meilleure qualité marchande possible. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance requises. Les jus « 100 % pur jus » ne comportent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes ; la composition minéralogique est également indiquée pour les eaux minérales.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, à signaler à l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons sont franco de port, accompagnées d’un bon de livraison détaillé, le matin entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation. Une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

Les produits sont contrôlés systématiquement sur leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle, qui doit être au minimum égale aux deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire limite les emballages superflus, favorise le recyclage, la réutilisation et le réemploi, assure la reprise et le traitement raisonné des déchets et produit un rapport sur les actions menées au plus tard 15 jours après la période de référence. Il établit également un bilan des émissions de gaz à effet de serre au plus tard à la fin de son premier exercice, accompagné de stratégies de réduction et d’un plan d’actions.