Fourniture de boissons sans alcool

Fourniture de boissons destinées aux établissements : eaux, jus de fruits et boissons diverses, conformément aux références et unités du BPU. L’accord-cadre est exécuté par bons de commande au fur et à mesure des besoins et peut être attribué à un maximum de trois opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.

Les volumes ci-dessous sont des estimations non contractuelles du BPU. Les quantités sont exprimées dans l’unité de négociation indiquée.

Eaux

| Produit et format | Volume estimatif et unité BPU |
|---|---:|
| Eau de source, 1,5 L | 4 512 bouteilles |
| Eau de source, 50 cl | 28 048 bouteilles |
| Eau gazeuse, 33 cl | 768 boîtes |
| Eau minérale, 50 cl | 1 536 bouteilles |
| Eau minérale gazeuse, 50 cl | 724 bouteilles |
| Eau minérale gazeuse, 33 cl | 96 boîtes |
| Eau minérale gazeuse, 1 L | 1 704 bouteilles |

Jus, nectars et limonade

| Produit et format | Volume estimatif et unité BPU |
|---|---:|
| Jus d’orange avec pulpe, 1 L | 3 486 briques |
| Jus d’orange pur jus, 20 cl | 2 208 briques |
| Jus d’orange sans pulpe, 10 L | 520 L |
| Jus d’orange sans pulpe, 1 L | 4 872 briques |
| Jus multifruits, 20 cl | 20 160 briques |
| Jus multifruit plein fruit, 1 L | 7 072 briques |
| Jus multivitaminé, 10 L | 400 L |
| Jus de pamplemousse, 1 L | 24 L et 72 briques selon les deux références du BPU |
| Nectar d’orange | 1 848 L |
| Limonade, 33 cl | 192 boîtes |
| Jus de pruneau, 1 L | 40 briques |
| Jus de raisin, 1 L | 96 briques |
| Jus de raisin, 20 cl | 480 briques |
| Jus de citron jaune, 70 cl | 1 984 L |
| Jus de citron vert, 70 cl | 220 L |
| Jus de clémentine, 1 L | 1 272 briques |
| Jus d’orange, 10 L | 2 200 L |
| Jus d’ananas, 1 L | 1 320 L |
| Jus d’ananas, 20 cl | 672 briques |
| Jus de pomme, 10 L | 920 L |
| Jus de pomme, 1 L | 3 852 briques |
| Jus de pomme, 20 cl | 24 400 briques |

Sodas et autres boissons

| Produit et format | Volume estimatif et unité BPU |
|---|---:|
| Pétillant aux pommes sans alcool | 216 L |
| Boisson à l’orange, 1 L | 2 392 L |
| Boisson au cola, 50 cl | 192 L |
| Boisson au cola, 33 cl | 584 boîtes |
| Boisson au cola, format 1,5 L indiqué à l’unité de livraison | 1 484 L |
| Boisson au cola allégée en sucre, 1 L | 68 L |
| Boisson au cola allégée en sucre, 33 cl | 484 boîtes |
| Boisson au thé pêche, 33 cl | 672 boîtes |
| Boisson gazeuse à la quinine, 33 cl | 480 boîtes |
| Boisson gazeuse à l’orange, 50 cl | 48 L |
| Boisson gazeuse à l’orange, 33 cl | 288 boîtes |
| Boisson gazeuse à l’orange, 1,5 L | 480 L |
| Boisson non gazeuse aux fruits, 1,5 L | 672 L |
| Bière sans alcool, 33 cl | 432 boîtes |

Le BPU comprend des bouteilles, briques, boîtes et bidons, notamment des formats de 10 L. Les références qu’il marque comme obligatoires doivent être renseignées ; l’absence d’offre pour l’une de ces références rend l’offre complète non conforme. Les références annexes sont recommandées, sans être obligatoires.

Qualité, informations produit et origine

Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire et les spécifications proposées, présenter une qualité marchande élevée et des DLC/DLUO normales au regard de leur nature. Les jus « 100 % pur jus » ne contiennent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance prévues par le décret n° 2014-1035.

L’étiquetage indique la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et, le cas échéant, les allergènes ; pour les eaux minérales, il comporte aussi la composition minéralogique. Le titulaire garantit la traçabilité complète, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et, en cas d’alerte sanitaire, informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe alors l’acheteur.

Commandes, livraison et contrôles

Les livraisons sont franco de port, accompagnées d’un bon de livraison détaillé, et effectuées le matin entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues dans l’établissement. Le transport respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température ; les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception, et le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne pour l’acheteur. La température de la marchandise doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur. Une anomalie peut entraîner le refus des marchandises ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Un avoir ou une annulation de facturation est établi dans les 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle les livraisons, notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.