Marché de fourniture de boissons

Fourniture, sur bons de commande, d’une gamme de vins, bières, cidres, mousseux, champagnes, alcools et apéritifs. Les articles précis et unités de commande sont définis au BPU.

La gamme comprend notamment des vins blancs, rosés et rouges, en bouteilles, briques ou Bag-in-Box de 5, 10, 20 et 22 L ; des bières en canettes de 33 cl, généralement par packs de 24 ; des cidres en bouteilles, notamment par cartons de 6 ; ainsi que des spiritueux, apéritifs et effervescents. Le BPU prévoit, entre autres, des volumes estimatifs de 2 360 L pour le vin blanc de table en Bag-in-Box de 20 L, 960 L pour le vin rouge de table en Bag-in-Box de 22 L et 288 L pour une référence de bière blonde.

Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine. Ils doivent être sains, loyaux et marchands ; les vins AOC/IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants et le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette indique notamment la dénomination, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes ; les ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requis pour les boissons concernées.

L’origine géographique est renseignée à chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés ; un approvisionnement extérieur est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, à condition d’en informer l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP et sont accompagnées d’un bon détaillé. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur ; les anomalies sont consignées. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même et l’avoir ou l’annulation de facturation intervient sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile. Le contrôle porte aussi sur l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais et le titulaire répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.