Fourniture de boissons sans alcool

Le lot couvre l’approvisionnement des établissements en eaux, jus de fruits, sodas et boissons diverses, conformément aux références et unités de commande du BPU. Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire, sanitaire et spécifique aux boissons sans alcool en vigueur.

Familles et références du BPU

• Eaux plates, gazeuses, minérales et de source, notamment en bouteilles de 50 cl, 1 L et 1,5 L, ainsi qu’en boîtes de 33 cl.
• Jus de fruits et nectars : orange avec ou sans pulpe, pur jus, multifruits, pomme, raisin, ananas, pamplemousse, citron, clémentine, pruneau et multivitaminé, en formats de 20 cl, 70 cl, 1 L et 10 L.
• Sodas et boissons diverses : boissons à l’orange, au cola, au thé pêche, boissons gazeuses à l’orange ou à la quinine, boissons aux fruits, limonade, pétillant aux pommes sans alcool et bière sans alcool.

Le BPU distingue les références obligatoires, qui doivent toutes être renseignées, des produits annexes recommandés. Il impose notamment la description intelligible du produit, le calibre de l’unité de commande, la marque lorsqu’elle existe, l’origine, la catégorie Agrimer, les labels applicables, la fréquence GEMRCN, l’unité de livraison, l’unité de consommation, le taux de TVA, le délai de précommande et, si possible, les liens vers les fiches techniques et les photographies.

Qualité, composition et étiquetage

• Qualité marchande optimale ; les eaux minérales naturelles sont accompagnées de leurs analyses d’attestation de reconnaissance.
• Les jus portant la mention « 100 % pur jus » ne comportent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés.
• Étiquetage avec dénomination légale, composition, quantité nette, DLC ou DLUO, conditions de conservation, valeur nutritionnelle et allergènes ; composition minéralogique également indiquée pour les eaux minérales.
• DLC et DLUO normales au regard de la nature des produits.

Origine et traçabilité
L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, situation à signaler à l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et procède au retrait des lots concernés.

Conditionnement, transport et livraison
Les livraisons sont franco de port, accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées le matin entre 7 h et 11 h, selon les fréquences et lieux définis au CCAP. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les emballages restent sa propriété. Les conditions de température et d’hygiène du transport doivent respecter la réglementation.

Aucune livraison ne peut être déposée en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. À la réception, les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées ; le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie est consignée. Une marchandise non conforme peut être refusée ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même, et un avoir ou une annulation de facturation doit être établi sous 15 jours maximum.

Contrôles et corrections
L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.