Fourniture de boissons sans alcool

Approvisionnement d’établissements en eaux, jus de fruits, sodas et autres boissons sans alcool, sur bons de commande, avec livraison franco de port le matin entre 7h00 et 11h00.

Familles et références

• Eaux plates, gazeuses, aromatisées, minérales et eaux de source, notamment en bouteilles ou boîtes de 33 cl, 50 cl, 1 l et 1,5 l.
• Jus et nectars : jus d’orange avec ou sans pulpe, pur jus, jus multifruits, jus de légumes, jus de pomme, raisin, ananas, pamplemousse, citron, clémentine, pruneau et nectar d’orange, en formats individuels, 1 l et conditionnements de 10 l.
• Sodas et boissons diverses : colas, boissons à l’orange, limonades, boissons au thé pêche, boissons à la quinine, boissons aux fruits, pétillant aux pommes sans alcool et bière sans alcool.

Le BPU comprend des références obligatoires et des produits annexes. Les références obligatoires doivent être proposées sur toutes les lignes concernées ; l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme. Les conditionnements comprennent notamment briques, bouteilles, boîtes, bidons et cartons de 6 ou 24 unités selon les articles. Les volumes estimatifs non contractuels sont renseignés article par article dans le BPU, avec une unité de négociation, une unité de livraison et une unité de consommation à préciser ou respecter.

Qualité, conformité et étiquetage

Les produits doivent présenter la meilleure qualité marchande possible et respecter la réglementation alimentaire, sanitaire et spécifique aux boissons sans alcool, notamment les règles HACCP, l’information du consommateur, les limites de contaminants, les résidus de pesticides, les matériaux au contact des denrées, les eaux destinées à la consommation humaine, les additifs et la réglementation des jus de fruits. Les jus « 100 % pur jus » ne doivent contenir ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles doivent être accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance prévues par le décret n° 2014-1035.

L’étiquetage doit mentionner la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes éventuels ; la composition minéralogique doit également figurer pour les eaux minérales.

Traçabilité, origine et livraison

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département, pays, France, UE ou indication équivalente. Les produits doivent être originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillé. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les produits doivent être transportés dans des conditions conformes aux règles d’hygiène et de température ; les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, en présence du représentant de l’acheteur. Aucune livraison ne peut être déposée en son absence ou en dehors des zones de stockage prévues.

En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Il signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.

Contrôles et non-conformités

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité doit donner lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Les réclamations doivent recevoir une réponse écrite dans un délai de 48 heures ouvrables. Une anomalie constatée à la réception peut entraîner un refus de marchandise ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.