Fourniture de boissons sans alcool

Le lot porte sur la fourniture, sur commande, d’eaux, de jus de fruits et de boissons diverses. Le BPU comporte des références obligatoires et d’autres facultatives : toutes les lignes obligatoires doivent être renseignées, faute de quoi l’offre est non conforme. Les volumes indiqués au BPU sont estimatifs et non contractuels.

Familles et références du BPU

• Eaux : eau de source en bouteilles de 1,5 L (volume estimatif 4 512) et 50 cl (28 048) ; eau gazeuse en canettes de 33 cl (768) ; eau minérale en bouteilles de 50 cl (1 536) ; eau minérale gazeuse en bouteilles de 50 cl (724) et de 1 L (1 704), ainsi qu’en canettes de 33 cl (96).
• Jus et nectars : jus d’orange avec pulpe en brique de 1 L (3 486), pur jus en brique de 20 cl (2 208), sans pulpe en brique de 1 L (4 872) ou en bidon de 10 L (520) ; jus multifruits en brique de 20 cl (20 160) et multifruit plein fruit en brique de 1 L (7 072) ; jus multivitaminé en bidon de 10 L (400) ; jus de pomme en brique de 1 L (3 852), en 20 cl (24 400) ou en bidon de 10 L (920) ; jus de raisin en brique de 1 L (96) et de 20 cl (480) ; jus de pruneau en brique de 1 L (40), de clémentine en brique de 1 L (1 272), d’ananas en 1 L (1 320) et en brique de 20 cl (672), de pamplemousse en brique de 1 L (72), et jus de citron jaune en format 70 cl (volume estimatif 1 984) ou citron vert en 70 cl (220). Le BPU prévoit aussi du jus d’orange en bidon de 10 L (2 200), un nectar d’orange (1 848) et de la limonade en canette de 33 cl (192).
• Sodas et autres boissons : pétillant aux pommes sans alcool en bouteille de 1 L (volume estimatif 216) ; boisson à l’orange en 1 L (2 392) ; colas en 33 cl (584), en 1,5 L (1 484) et en 50 cl (192) ; cola allégé en sucre en 1 L (68) et en canette de 33 cl (484) ; thé pêche en canette de 33 cl (672) ; boisson gazeuse à la quinine en canette de 33 cl (480) ; boissons gazeuses à l’orange en 50 cl (48), 33 cl (288) et 1,5 L (480) ; boisson non gazeuse aux fruits en 1,5 L (672) ; bière sans alcool en canette de 33 cl (432). Les volumes sont ceux reportés au BPU et les unités de commande et de livraison doivent être renseignées conformément à ses colonnes.

Conformité, qualité et conditionnement
Les boissons doivent respecter la réglementation applicable aux denrées alimentaires et aux boissons sans alcool, notamment en matière d’hygiène, de sécurité, d’information du consommateur, d’additifs et de matériaux au contact des aliments. Les produits doivent présenter la meilleure qualité marchande possible et rester conformes aux spécifications et critères ayant motivé la sélection. Les jus « 100 % pur jus » ne contiennent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance prévues par le décret n° 2014-1035.

L’étiquetage indique la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes le cas échéant ; pour les eaux minérales, il mentionne aussi la composition minéralogique. Les DLC et DLUO doivent être normales au regard de la nature des produits.

Origine, traçabilité et réception
L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre n’est possible que si l’offre suffisante fait défaut pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe alors l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète, alerte immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les exigences réglementaires d’hygiène et de température applicables au transport. Elles sont effectuées franco de port, le matin entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées sans la présence d’un représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. L’avoir ou l’annulation est établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

Le contrôle des livraisons porte systématiquement sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Il signale sans délai toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement et soumet à l’accord de l’acheteur une solution de remplacement.