Fourniture de boissons sans alcool

Fourniture destinée aux établissements de la commune, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, comprenant eaux, jus de fruits, sodas et boissons diverses. Les références obligatoires du BPU doivent être intégralement renseignées et proposées ; les produits annexes peuvent être complétés à titre recommandé.

Familles et caractéristiques :

• Eaux plates, gazeuses, aromatisées et minérales ; les eaux minérales naturelles doivent être accompagnées de leurs analyses d’attestation de reconnaissance.
• Jus de fruits 100 % pur jus, nectars, jus multifruits et jus de légumes ; les jus 100 % pur jus ne doivent contenir ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés.
• Sodas et boissons diverses : colas, limonades, sirops prêts à boire, boissons fruitées, boissons au thé, boissons toniques, boissons gazeuses et bière sans alcool.

Le BPU comprend notamment des eaux en bouteilles de 50 cl, 1 l et 1,5 l, des eaux gazeuses en boîtes de 33 cl et bouteilles de 1 l, des jus en briques de 20 cl et 1 l, ainsi que des conditionnements de 10 l. Les volumes estimatifs indiqués au BPU comprennent notamment 28 048 bouteilles d’eau de source de 50 cl, 4 512 bouteilles d’eau de source de 1,5 l, 1 536 bouteilles d’eau minérale de 50 cl, 20 160 briques de jus multifruits de 20 cl, 24 400 briques de jus de pomme de 20 cl, 7 072 briques de jus multifruit plein fruit de 1 l, 4 872 briques de jus d’orange sans pulpe de 1 l et 2 392 l de boissons à l’orange de 1 l. Les références en bidons comprennent notamment du jus d’orange, de pomme ou multifruit en conditionnement de 10 l.

Exigences de conformité et d’information :

• Respect de la réglementation alimentaire, sanitaire, HACCP, de l’information du consommateur, des contaminants, résidus de pesticides et matériaux au contact des denrées.
• Étiquetage comportant dénomination légale, composition, quantité nette, DLC ou DLUO, conditions de conservation, valeur nutritionnelle et allergènes ; composition minéralogique également requise pour les eaux minérales.
• DLC et DLUO normales au regard de la nature des produits ; qualité marchande la meilleure possible.
• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU par département ou pays. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, à signaler à l’acheteur.

Logistique et livraison :

• Livraisons le matin entre 7 h et 11 h, franco de port, avec bon de livraison détaillé et signé par le réceptionnaire.
• Transport, stockage et emballage sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les emballages restent sa propriété.
• Livraison uniquement en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur pour la température.
• En cas d’anomalie, établissement d’une fiche ; la marchandise peut être refusée. Un avoir ou une annulation de facturation doit être établi sous 15 jours maximum, avec proposition le jour même d’une substitution ou d’un dédommagement.

Contrôles et non-conformités :
L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Tout produit non conforme doit être remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.