Fourniture de boissons sans alcool

Le lot couvre la fourniture d’eaux, de jus de fruits, de sodas et de boissons diverses pour les établissements, avec commande au moyen de bons de commande. Les références sont définies dans le BPU, qui comporte notamment une partie de produits obligatoires à renseigner intégralement et une liste de produits annexes.

Familles et références

• Eaux plates, gazeuses, aromatisées et minérales : eaux de source en bouteilles de 1,5 L et 50 cl, eaux gazeuses et minérales gazeuses en boîtes de 33 cl ou bouteilles de 50 cl, 1 L et autres conditionnements prévus au BPU.
• Jus de fruits : jus d’orange avec ou sans pulpe, pur jus d’orange, jus multifruits, jus multifruit plein fruit, jus de pomme, raisin, ananas, pamplemousse, citron jaune ou vert, clémentine, pruneau et nectar d’orange, en briques, bidons ou unités de 20 cl, 70 cl, 1 L et 10 L selon les références.
• Sodas et boissons diverses : boissons à l’orange, au cola, au thé pêche, boissons gazeuses à l’orange ou à la quinine, boissons non gazeuses aux fruits, pétillant aux pommes sans alcool, limonade et bière sans alcool, en boîtes, bouteilles, briques ou unités de 33 cl à 1,5 L.

Le BPU indique notamment les volumes estimatifs non contractuels, les unités de négociation et de livraison, les marques ou équivalents, l’origine, la catégorie Agrimer, les labels et mentions Egalim, la fréquence GEMRCN, les délais de précommande, les fiches techniques et les photographies des produits. Les volumes comprennent notamment 28 048 bouteilles d’eau de source de 50 cl, 24 400 briques de jus de pomme de 20 cl, 20 160 briques de jus multifruits de 20 cl, 7 072 briques de jus multifruit plein fruit de 1 L, 4 872 briques de jus d’orange sans pulpe de 1 L, 4 512 bouteilles d’eau de source de 1,5 L et 3 852 briques de jus de pomme de 1 L. Les autres références sont commandées selon les volumes indiqués au BPU, dont certaines sont signalées comme obligatoires et d’autres comme limitées ou libres.

Qualité, composition et conformité

Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire, sanitaire et d’étiquetage applicable, notamment les exigences relatives à l’hygiène HACCP, à la sécurité et à la traçabilité des denrées, aux contaminants, résidus de pesticides, matériaux au contact des aliments, additifs et information des consommateurs.

Les produits doivent présenter la meilleure qualité marchande possible. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance requises. Les jus de fruits portant la mention « 100 % pur jus » ne doivent contenir ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés.

L’étiquetage doit faire apparaître la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes éventuels. La composition minéralogique doit également figurer pour les eaux minérales.

Les DLC et DLUO doivent être normales au regard de la nature des produits. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département, pays, France, UE ou autre indication autorisée. Les produits doivent être originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, auquel cas l’acheteur doit être informé.

Traçabilité, livraison et contrôles

Le titulaire garantit la traçabilité complète des produits. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.

Les fournitures sont livrées franco de port, le matin entre 7 h et 11 h, accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport est réalisé sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les emballages relèvent de sa responsabilité et restent sa propriété. Les livraisons ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni en dehors des zones de stockage prévues.

À réception, les quantités globales, l’intégrité des emballages et la température doivent pouvoir être vérifiées. Le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. Toute anomalie est consignée dans une fiche ; elle peut entraîner un refus. Une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même, et un avoir ou une annulation de facturation doit être établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur réalise un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Emballages et exigences environnementales

Le titulaire limite les emballages superflus conformément à la loi AGEC et favorise une composition respectueuse de l’environnement. Il tient à disposition les fiches techniques, tableaux de composition ou autres éléments probants. Toute modification de composition équivalente fait l’objet d’une déclaration préalable ; toute modification ayant des effets environnementaux différents nécessite une autorisation préalable.

Le titulaire met en œuvre, en concertation avec l’acheteur, des actions de prévention, de recyclage, de réutilisation et de réemploi des déchets, assure la reprise et le traitement raisonné des déchets issus de ses prestations, puis établit un suivi pendant la période de référence. Un rapport est remis au plus tard 15 jours après la fin de cette période. Il établit également un rapport des émissions de gaz à effet de serre du contrat et fournit au plus tard à la fin de son premier exercice un bilan assorti de stratégies de réduction et d’un plan d’actions.

Les approvisionnements sont soumis à l’objectif de 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % de produits biologiques, selon les règles Egalim applicables. Les contenants en plastique sont interdits pour la cuisson, la réchauffe et le service en restauration scolaire et universitaire depuis le 1er janvier 2025.

Les fiches techniques correspondant aux produits proposés doivent être remises avec l’offre. Le BPU doit être complété sans suppression de ligne, colonne ou code technique OPTIMARCHE ; l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme.