Fourniture de boissons sans alcool

Le lot couvre l’approvisionnement, le conditionnement, la livraison et la traçabilité d’eaux, jus de fruits, sodas et boissons diverses, sur bons de commande, conformément aux exigences réglementaires applicables aux denrées alimentaires et aux boissons.

Familles et références prévues au BPU

• Eaux : eau de source en bouteilles de 1,5 L et 50 cl ; eau gazeuse en boîte de 33 cl ; eaux minérales en bouteilles de 50 cl ; eau minérale gazeuse en bouteilles de 50 cl et 1 L ou en boîtes de 33 cl. Volumes estimatifs notamment : 4 512 unités de 1,5 L, 28 048 bouteilles de 50 cl, 768 boîtes de 33 cl, 1 536 bouteilles d’eau minérale de 50 cl, 724 bouteilles d’eau minérale gazeuse de 50 cl et 1 704 bouteilles de 1 L.
• Jus de fruits : jus d’orange avec pulpe en brique de 1 L, jus d’orange pur jus en 20 cl, jus d’orange sans pulpe en 1 L et en bidon de 10 L, jus multifruits en 20 cl, jus multifruit plein fruit en 1 L, jus multivitaminé en bidon de 10 L, jus de pomme en 20 cl et 1 L ou en bidon de 10 L, jus d’ananas en 20 cl et 1 L, jus de raisin en 20 cl et 1 L, jus de citron jaune et vert en 70 cl, jus de clémentine en 1 L, jus de pamplemousse en 1 L, nectar d’orange, jus de pruneau et autres références annexes. Les volumes estimatifs les plus élevés comprennent 24 400 unités de jus de pomme en 20 cl, 20 160 unités de jus multifruits en 20 cl, 7 072 unités de jus multifruit plein fruit en 1 L et 4 872 unités de jus d’orange sans pulpe en 1 L.
• Sodas et boissons diverses : pétillant aux pommes sans alcool en bouteille de 1 L, boissons à l’orange, boissons au cola en différents conditionnements, cola allégé en sucre, boisson au thé pêche, boissons gazeuses à la quinine ou à l’orange, boissons non gazeuses aux fruits, bière sans alcool et limonade. Les conditionnements comprennent notamment des boîtes de 33 cl, bouteilles ou unités de 50 cl, 1 L et 1,5 L.

Les références obligatoires du BPU doivent être renseignées intégralement. Les produits annexes sont recommandés en complément. Pour chaque ligne, le candidat renseigne notamment la description intelligible, le calibre ou volume, la marque lorsqu’elle existe, l’origine, la catégorie Agrimer, les labels et mentions Egalim, la fréquence GEMRCN, l’unité de commande, l’unité de livraison et l’unité de consommation, le délai de précommande, ainsi que les liens vers les fiches techniques et photographies lorsqu’ils sont disponibles.

Qualité, conformité et étiquetage

Les produits doivent présenter la meilleure qualité marchande possible et rester conformes aux spécifications ayant motivé la sélection. Les jus « 100 % pur jus » ne contiennent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance prévues par le décret n° 2014-1035.

L’étiquetage indique la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes éventuels ; la composition minéralogique figure également pour les eaux minérales.

Origine et traçabilité

L’origine géographique doit être indiquée sur chaque ligne du BPU, par département, pays, France, UE ou autre mention admise. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, avec information de l’acheteur.

Le titulaire garantit la traçabilité complète. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et procède au retrait des lots concernés. Les produits doivent respecter les textes applicables à la sécurité alimentaire, à l’hygiène HACCP, à l’information des consommateurs, aux contaminants, aux résidus de pesticides, aux matériaux au contact des denrées, aux eaux destinées à la consommation humaine, aux additifs et aux jus de fruits.

Conditionnement, livraison et contrôles

Les livraisons sont franco de port, accompagnées d’un bon de livraison détaillé, le matin entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni en dehors des zones de stockage prévues. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les emballages restent sa propriété.

À la réception, l’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle minimale de deux tiers. Les quantités globales et la température doivent pouvoir être vérifiées dès réception et avant le départ du livreur. Toute anomalie peut entraîner un refus ; une fiche doit être établie, et une solution de substitution ou un dédommagement proposé le jour même. Un remplacement sans frais est requis en cas de non-conformité et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Un avoir ou une annulation de facturation doit intervenir sous 15 jours maximum.

Emballages et développement durable

Le titulaire limite les emballages superflus et met en œuvre les obligations relatives aux produits durables et de qualité, dont un seuil de 50 % des approvisionnements comprenant au moins 20 % de produits biologiques, selon les règles Egalim applicables. Il tient à disposition les éléments attestant la composition des produits ; tout changement de composition équivalent fait l’objet d’une déclaration préalable et tout changement ayant des effets environnementaux différents nécessite une autorisation préalable.

Il met en œuvre des actions de prévention, réemploi, réutilisation et recyclage des déchets, assure la reprise et le traitement raisonné des déchets liés à l’exécution, puis transmet un rapport au plus tard 15 jours après la période de référence définie par l’acheteur. Il établit au plus tard à la fin de son premier exercice un bilan des émissions de gaz à effet de serre, identifiant les principaux postes émetteurs, les proportions, les stratégies de réduction et un plan d’actions.