Fourniture de boissons sans alcool

Fourniture de boissons sans alcool destinées à l’établissement, sur commandes passées au moyen de bons de commande. Le BPU comprend des références obligatoires à renseigner intégralement et des références annexes recommandées ; ses volumes sont estimatifs et non contractuels.

Les familles comprennent les eaux (de source, minérales, plates, gazeuses ou aromatisées), les jus et nectars (dont pur jus, multifruits et jus de légumes), ainsi que les sodas et boissons diverses. Les références obligatoires comprennent notamment :

| Référence | Présentation | Volume estimatif non contractuel au BPU |
|---|---:|---:|
| Eau de source | 1,5 l, bouteille | 4 512 |
| Eau de source | 50 cl, bouteille | 28 048 |
| Eau minérale | 50 cl, bouteille | 1 536 |
| Eau minérale gazeuse | 50 cl, bouteille | 724 |
| Jus d’orange avec pulpe | 1 l, brique | 3 486 |
| Jus d’orange pur jus | 20 cl, brique | 2 208 |
| Jus d’orange sans pulpe | 1 l, brique | 4 872 |
| Jus multifruits | 20 cl, brique | 20 160 |
| Jus multifruit plein fruit | 1 l, brique | 7 072 |
| Jus de pomme | 1 l, brique | 3 852 |
| Jus de pomme | 20 cl, brique | 24 400 |
| Boisson à l’orange | 1 l | 2 392 |
| Boisson au cola | 33 cl, boîte | 584 |
| Boisson au cola | 1,5 l | 1 484 |
| Boisson au thé pêche | 33 cl, boîte | 672 |

Les références annexes couvrent également, entre autres, des eaux gazeuses en 33 cl et 1 l, des jus en grands conditionnements de 10 l, des jus de citron, de raisin, d’ananas, de clémentine et de pamplemousse, des nectars, limonade, boissons gazeuses ou aux fruits et bière sans alcool. Les formats et unités de commande varient selon les lignes du BPU, notamment bouteilles, briques, boîtes et bidons.

Conformité, qualité et origine

Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire et sanitaire applicable, notamment les règlements (CE) 178/2002 et 852/2004, l’information alimentaire du règlement (UE) 1169/2011 et les règles propres aux eaux, jus et additifs. Les produits doivent présenter la meilleure qualité marchande possible ; les jus « 100 % pur jus » sont sans sucres, conservateurs ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées de leurs analyses d’attestation de reconnaissance.

L’étiquetage indique la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et, le cas échéant, les allergènes ; la composition minéralogique est également indiquée pour les eaux minérales. L’origine géographique (département ou pays) doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; une provenance hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre suffisante indisponible pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Le titulaire assure la traçabilité complète, alerte immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Il signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont effectuées le matin entre 7 h et 11 h, franco de port, avec bon de livraison détaillé. Le transport, le stockage et l’emballage relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les produits ne peuvent être déposés en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur ; le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne.

L’acheteur contrôle les livraisons, notamment leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température applicables. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de réception peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; l’avoir ou l’annulation est établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile, et une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

Approvisionnements et emballages

Le CCTP prévoit un seuil de 50 % de produits durables et de qualité sur l’ensemble des approvisionnements, dont au moins 20 % de produits biologiques. Les contenants en plastique sont interdits pour la cuisson, la réchauffe et le service en restauration scolaire et universitaire ainsi que dans les établissements d’accueil de la petite enfance, dans les conditions citées au CCTP ; les emballages superflus sont limités.