Marché de fourniture de boissons

Approvisionnement des établissements en boissons alcoolisées, conformément aux références du BPU. Le lot couvre les alcools et apéritifs, les bières et cidres, les mousseux et champagnes ainsi que les vins blancs, rosés et rouges.

Le BPU prévoit notamment des spiritueux et apéritifs en bouteilles de 0,7 à 1 L, des bières en canettes de 33 cl, des cidres en bouteilles de 1 L, des mousseux en bouteilles de 1 L et des vins en bouteilles, briques ou BIB de 5 à 22 L. Les lignes signalées comme réponse obligatoire comprennent notamment : bière blonde (288 L), cidre doux (232 L), vins blancs de table en BIB de 20 L (2 360 L) et de 5 L (380 L), vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L (720 L), vin rosé de table en BIB de 5 L (220 L), vin rouge IGP en BIB de 10 L (336 L), vin rouge classique AOC en BIB de 5 L (180 L) et vin rouge de table en BIB de 22 L (960 L). Ces volumes sont estimatifs et non contractuels.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes ; la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également prévues pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes.

Le titulaire renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et garantit la traçabilité complète. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, respectent les fréquences et lieux définis au CCAP ainsi que les règles d’hygiène et de température applicables au transport. Les livraisons sont contrôlées systématiquement, notamment quant à la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.