Fourniture de boissons

Le titulaire fournit aux établissements des eaux, jus de fruits, sodas et autres boissons sans alcool. Le BPU distingue les références à proposer obligatoirement des références complémentaires, dont le renseignement est recommandé. Les lignes obligatoires doivent être proposées : l’absence d’offre sur l’une d’elles rend l’offre non conforme. Le BPU doit être renseigné sans supprimer de ligne ni de colonne ni modifier les codes techniques.

Gammes et volumes estimatifs du BPU
Les nombres ci-dessous sont les volumes estimatifs indiqués au BPU, reproduits sans leur attribuer d’unité non précisée. « Obligatoire » correspond au champ de réponse obligatoire du bordereau.

| Famille et produit (conditionnement indiqué) | Volume estimatif | Réponse obligatoire |
|---|---:|---|
| Eau de source, 1,5 L | 4512 | Oui |
| Eau de source, 50 cl | 28048 | Oui |
| Eau gazeuse, 33 cl | 768 | Non |
| Eau minérale, 50 cl | 1536 | Oui |
| Eau minérale gazeuse, 50 cl | 724 | Oui |
| Eau minérale gazeuse, 33 cl | 96 | Non |
| Eau minérale gazeuse, 1 L | 1704 | Non |
| Jus d’orange avec pulpe, 1 L | 3486 | Oui |
| Jus d’orange pur jus, 20 cl | 2208 | Oui |
| Jus d’orange sans pulpe, 10 L | 520 | Non |
| Jus d’orange sans pulpe, 1 L | 4872 | Oui |
| Jus multifruits, 20 cl | 20160 | Oui |
| Jus multifruit plein fruit, 1 L | 7072 | Oui |
| Jus multivitaminé, 10 L | 400 | Non |
| Jus de pamplemousse, 1 L | 24 | Non |
| Nectar d’orange | 1848 | Non |
| Limonade, 33 cl | 192 | Non |
| Jus de pruneau, 1 L | 40 | Non |
| Jus de raisin, 1 L | 96 | Non |
| Jus de raisin, 20 cl | 480 | Non |
| Jus de citron jaune, 70 cl | 1984 | Non |
| Jus de citron vert, 70 cl | 220 | Non |
| Jus de clémentine, 1 L | 1272 | Non |
| Jus d’orange, 10 L | 2200 | Non |
| Jus d’ananas, 1 L | 1320 | Non |
| Jus d’ananas, 20 cl | 672 | Non |
| Jus de pamplemousse, 1 L | 72 | Non |
| Jus de pomme, 10 L | 920 | Non |
| Jus de pomme, 1 L | 3852 | Oui |
| Jus de pomme, 20 cl | 24400 | Oui |
| Pétillant aux pommes sans alcool | 216 | Non |
| Boisson à l’orange, 1 L | 2392 | Oui |
| Boisson au cola, 50 cl | 192 | Non |
| Boisson au cola, 33 cl | 584 | Oui |
| Boisson au cola, 1,5 L | 1484 | Oui |
| Boisson au cola allégée en sucre, 1 L | 68 | Non |
| Boisson au cola allégée en sucre, 33 cl | 484 | Non |
| Boisson au thé pêche, 33 cl | 672 | Oui |
| Boisson gazeuse à la quinine, 33 cl | 480 | Non |
| Boisson gazeuse à l’orange, 50 cl | 48 | Non |
| Boisson gazeuse à l’orange, 33 cl | 288 | Non |
| Boisson gazeuse à l’orange, 1,5 L | 480 | Non |
| Boisson non gazeuse aux fruits, 1,5 L | 672 | Non |
| Bière sans alcool, 33 cl | 432 | Non |

Qualité, conformité et conditionnement
Les produits doivent respecter la réglementation applicable aux denrées alimentaires, notamment en matière de sécurité, d’hygiène, d’information du consommateur et de contact alimentaire, ainsi que les règles propres aux eaux, additifs et jus. Ils doivent présenter la meilleure qualité marchande possible et des DLC/DLUO normales au regard de leur nature. Les jus « 100 % pur jus » ne comportent ni sucres ajoutés, ni conservateurs, ni arômes ajoutés. Les eaux minérales naturelles sont accompagnées des analyses d’attestation de reconnaissance prévues par le décret cité au CCTP.

L’étiquetage précise la dénomination légale, la composition, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, la valeur nutritionnelle et les allergènes éventuels. Pour les eaux minérales, il indique aussi la composition minéralogique. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, par département ou pays.

Commande, livraison et contrôles
Les livraisons sont franco de port, le matin entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Les conditions de température et d’hygiène du transport doivent respecter la réglementation. Le transport demeure sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les emballages sont également sous sa responsabilité et restent sa propriété. Aucune livraison ne peut être déposée en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception ; la température de la marchandise doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur. Une anomalie est consignée et peut entraîner le refus de la marchandise ; le fournisseur propose le jour même une solution de substitution ou un dédommagement. L’avoir ou l’annulation de facturation intervient au plus tard dans les 15 jours, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.

Approvisionnement et exigences complémentaires
Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le CCTP indique un seuil de 50 % de produits durables et de qualité dans l’ensemble des approvisionnements, dont au moins 20 % de produits biologiques, et précise les produits comptabilisés au titre de ce seuil depuis le 20 août 2026. Le seuil de 60 % mentionné pour les familles viandes et poissons ne concerne pas ce lot.

Le titulaire limite les emballages superflus. Le CCTP rappelle l’interdiction, depuis le 1er janvier 2025, des contenants en matière plastique pour la cuisson, la réchauffe et le service en restauration scolaire et universitaire et dans les établissements d’accueil de la petite enfance. Les produits du BPU sont proposés avec des contenances variées, notamment bouteilles et briques de 20 cl à 1,5 L, canettes de 33 cl et formats de jus jusqu’à 10 L.