Fourniture de boissons et produits d’épicerie

Le marché porte sur des boissons, conserves, fruits secs et produits d’épicerie destinés au restaurant scolaire. Les quantités annuelles maximales figurant dans l’état des besoins sont indicatives et non contractuelles. Les besoins peuvent diminuer en fin d’année scolaire et sont inexistants pendant les vacances scolaires. Le restaurant sert environ 750 repas par jour, et environ 275 le mercredi.

Références et exigences sur les produits

Les fiches techniques doivent porter sur les références proposées et préciser le fabricant et la marque, l’origine, la composition et les allergènes, le poids des conditionnements et le conditionnement de vente lorsqu’il n’est pas unitaire. Pour les conserves, indiquer les poids net et égoutté.

Les produits doivent respecter la réglementation alimentaire et les recommandations du GEMRCN et du GPEM denrées alimentaires. Ils doivent être exempts d’OGM, de glutamate et de dioxyde de titane. Une attestation relative à l’absence d’OGM est prévue en annexe.

Les produits doivent être livrés dans le premier tiers de leur durée de vie : la durée restant avant la DLC doit ainsi représenter au moins les deux tiers de la période entre conditionnement et DLC. Les emballages doivent être adaptés, sains et de type alimentaire. Les formats de boîtes 5/1, 4/4, 3/1 et A10, ainsi que les dimensions des plaques de génoise, doivent être respectés. L’extrait de vanille demandé doit être un extrait, et non un arôme.

Commandes et livraisons

Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, par téléphone ou courriel, avant 15 h à J-2 de la livraison demandée. Aucun minimum de commande en volume ou en prix n’est imposé. Pour les lots 1 à 6, la fréquence minimale est de deux livraisons par semaine, du lundi au vendredi entre 6 h et 10 h.

Le transport des denrées doit respecter les normes applicables et être effectué dans des véhicules propres et adaptés. Le personnel de livraison doit respecter les règles d’hygiène. Le déchargement se fait en présence d’un agent de l’établissement. Chaque livraison est vérifiée sur place, notamment quant aux produits et quantités, à la qualité, aux dates de conservation et aux conditionnements. Le contrôle comprend une vérification visuelle de l’intégrité des emballages et un contrôle par sondage de la DLC ou DDM d’un produit à chaque livraison.

Les bons de livraison doivent mentionner la nature et la quantité des produits, leur origine, le ou les numéros de lot, la date de fabrication et la DLC ou DDM. Ils sont signés par le représentant du lycée présent à la réception. Le titulaire reprend palettes, cagettes et autres contenants. En cas de non-conformité quantitative ou qualitative, il doit reprendre ou compléter la livraison ; des échantillons peuvent être envoyés à un laboratoire, les frais d’analyse et frais accessoires étant à sa charge si le produit est non conforme.