Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture, sur commande, de vins, bières, cidres, mousseux et Champagne, alcools et apéritifs. Les références détaillées sont celles du BPU ; l’origine de chaque produit doit y être renseignée.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes), avec des volumes nets conformes. Ils doivent être sains, loyaux et marchands. Les justificatifs des dénominations AOC et IGP sont à fournir pour les vins concernés ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels ; les vins et boissons concernés portent aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises.

La traçabilité complète est exigée. L’origine géographique est précisée pour chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des territoires visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement extérieur peut être admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, respectent les exigences réglementaires de température et d’hygiène. Elles sont réceptionnées entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être contrôlées à réception. Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique, incluant conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.