Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs. Les références sont détaillées au BPU, qui demande l’indication de l’origine de chaque produit.

Familles et formats

• Alcools et apéritifs, droits inclus : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, anisés et calvados.
• Bières ambrées, blondes et blondes supérieures, en canettes de 33 cl, notamment en packs de 24 ; cidres brut, demi-sec et doux, notamment en bouteilles de 1 L et cartons de 6.
• Champagne brut, demi-sec et rosé brut, mousseux et Vouvray ; vins blancs, rosés et rouges, de table ou portant les mentions AOC/IGP indiquées au BPU.
• Conditionnements du BPU : bouteilles généralement de 0,7 à 1 L, briques de 0,25 L, ainsi que BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. Le BPU comporte notamment des volumes estimatifs non contractuels de 2 360 L pour le vin blanc de table en BIB de 20 L, 720 L pour le vin blanc demi-sec en BIB de 10 L, 960 L pour le vin rouge de table en BIB de 22 L et 336 L pour le vin rouge IGP en BIB de 10 L.

Conformité, traçabilité et livraison
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC/IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titre alcoométrique indiqué. L’étiquetage mentionne notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes ; les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE comportent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

Les boissons sont livrées dans leurs conditionnements d’origine. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; une origine hors de ce périmètre est admise si une offre suffisante fait défaut pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. La traçabilité est complète et toute alerte sanitaire entraîne une information immédiate et le retrait des lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé ; les conditions réglementaires d’hygiène et de température du transport s’appliquent. Le dépôt est interdit en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur. Une anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Le remplacement d’un produit non conforme est sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; les substitutions sont soumises à l’accord de l’acheteur.