Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées pour les établissements, selon les références et unités de commande du BPU. Les familles comprennent spiritueux et apéritifs, cidres et bières, champagnes et autres mousseux, vins blancs, rosés et rouges.

Les références couvrent notamment des bouteilles, des canettes, des briques et des bag-in-box : formats de bouteilles allant de 0,7 à 1 L, canettes de 33 cl, briques de 25 cl et bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 L. Le BPU distingue les unités de négociation, de livraison et de consommation; les volumes estimatifs indiqués par article sont non contractuels. Les articles obligatoires doivent tous être renseignés. L’origine géographique est à indiquer pour chaque référence.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci mentionne notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels; les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE portent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes.

Traçabilité, approvisionnement et livraison

Le titulaire assure la traçabilité complète, renseigne l’origine sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées; l’acheteur doit en être informé.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles comprennent un bon de livraison détaillé et respectent les prescriptions réglementaires de température et d’hygiène. Le transport est sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Aucune livraison ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception; le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne. Toute anomalie est consignée; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. Les non-conformités donnent lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Le contrôle de livraison porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3.

Le titulaire signale sans délai toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement et soumet à l’accord de l’acheteur une solution de remplacement.