Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées pour les établissements concernés, selon les références du BPU. Les familles comprennent alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.

Le BPU prévoit notamment des spiritueux et apéritifs en bouteilles de 0,7 à 1 L, des bières en canettes de 33 cl (packs de 24), des cidres en bouteilles de 1 L (cartons de 6), des mousseux et Champagnes en bouteilles de 1 L (cartons de 6), ainsi que des vins en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L et BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. À titre de volumes estimatifs non contractuels, il indique notamment 2 360 L de vin blanc de table en BIB de 20 L et 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, avec des volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires. Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs ; bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué sur l’étiquette. Celle-ci comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels ; pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE, elle comporte aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique est renseignée pour chaque référence du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. La traçabilité est complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des exigences réglementaires d’hygiène et de température. L’acheteur contrôle systématiquement conformité, emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; une réponse écrite aux réclamations est attendue sous 48 heures ouvrables.