Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture sur bons de commande de boissons alcoolisées pour les établissements concernés. Le BPU détaille les références, l’origine à renseigner et les conditionnements proposés.

Familles et formats

• Alcools et apéritifs, droits inclus : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, apéritifs anisés et calvados.
• Bières et cidres : bières ambrées, blondes et blondes supérieures, cidres brut, demi-sec et doux. Le BPU prévoit notamment des canettes de 33 cl en packs de 24 et des bouteilles de cidre de 1 L en cartons de 6.
• Effervescents et vins : Champagne et mousseux, vins blancs, rosés et rouges, dont des références AOC ou IGP. Formats en bouteilles, briques et bag-in-box ; exemples au BPU : vin blanc de table 12° en bib de 20 L (volume estimatif 2 360) et vin rouge de table 12° en bib de 22 L (volume estimatif 960). Les volumes estimatifs du BPU sont non contractuels.

Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine ; le BPU comporte également des formats en bib et en brique. Les vins AOC/IGP doivent être accompagnés des justificatifs de dénomination. Les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.

Conformité, origine et contrôles

L’étiquetage doit préciser la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le producteur et son adresse, ainsi que les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont requises depuis le 8 décembre 2023. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent être originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; hors de ce périmètre, l’approvisionnement n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les livraisons font l’objet d’un contrôle de conformité, d’intégrité des emballages, de quantités et de DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux prescriptions d’hygiène et de température. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues ; les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception. Les ruptures ou difficultés d’approvisionnement doivent être signalées sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.