Fourniture de boissons

Le lot couvre les boissons alcoolisées répertoriées au BPU, des spiritueux et apéritifs aux bières, cidres, vins et boissons effervescentes. L’origine géographique doit être indiquée pour chaque référence proposée au BPU.

Familles et formats

• Spiritueux et apéritifs : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, apéritifs anisés et calvados.
• Bières et cidres : bières ambrées, blondes et supérieures, cidres brut, demi-sec et doux. Le BPU prévoit notamment des canettes de 33 cl, en packs ou cartons de 24.
• Mousseux, Champagne et vins blancs, rosés et rouges : bouteilles, briques de 25 cl et bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 L selon les références. Plusieurs vins sont assortis d’une mention AOC ou IGP.
• Les contenances unitaires du BPU comprennent notamment des bouteilles de 0,7 à 1 L et des bouteilles de 0,75 L.

Parmi les références obligatoires, les volumes estimatifs non contractuels indiqués au BPU sont de 2 360 L et 380 L pour deux vins blancs de table en bag-in-box de 20 L et 5 L, 720 L pour le vin blanc demi-sec AOC en bag-in-box de 10 L, 220 L pour le vin rosé de table en bag-in-box de 5 L, 336 L pour le vin rouge IGP en bag-in-box de 10 L, 180 L pour le vin rouge classique AOC en bag-in-box de 5 L, et 960 L pour le vin rouge de table en bag-in-box de 22 L. Sont également indiqués 288 L pour la bière blonde référencée 1664 ou équivalent et 232 L pour le cidre doux. Ces estimations ne constituent pas des quantités contractuelles.

Conformité, étiquetage et origine

Les produits doivent être sains, loyaux et de qualité marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. L’étiquette comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. La liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

La traçabilité complète doit être assurée. L’origine inscrite au BPU est indiquée par département ou pays. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont réalisées entre 7 h et 11 h, selon les fréquences et lieux prévus au marché, avec un bon de livraison détaillé. Le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison relèvent du titulaire. Le dépôt est interdit en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. À réception, les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées ; la température doit aussi être vérifiable avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute substitution nécessite l’accord préalable, exprès et écrit de l’acheteur et doit respecter la qualité attendue et le prix unitaire identique.