Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements concernés, selon les références du BPU. La gamme comprend alcools et apéritifs, bières et cidres, champagnes et autres effervescents, ainsi que vins blancs, rosés et rouges.

Le BPU prévoit notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, pastis, calvados, bières ambrées et blondes, cidres brut, demi-sec et doux, champagnes brut, demi-sec et rosé, mousseux, et vins de différents types. Les conditionnements varient selon les références : bouteilles, canettes, briques et bag-in-box, avec des formats indiqués allant notamment de 0,25 L à 22 L. Exemples de volumes estimatifs BPU : 2 360 L de vin blanc de table 12° en bag-in-box de 20 L, 960 L de vin rouge de table 12° en bag-in-box de 22 L, 288 L de bière blonde et 232 L de cidre doux.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres correspond aux mentions de l’étiquette. L’étiquetage indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique, volume net, origine, coordonnées du producteur et allergènes éventuels ; vins et boissons alcoolisées comportent également liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine et les volumes nets respectent les prescriptions applicables.

L’origine géographique est à renseigner sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les lieux et fréquences prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport respecte les conditions réglementaires d’hygiène et de température. La livraison se fait sous la responsabilité du titulaire, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. À réception, les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées ; toute anomalie est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même ; l’avoir ou l’annulation est établi au plus tard sous 15 jours, délai réduit en fin d’année civile. Les non-conformités donnent lieu à remplacement sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.