Fourniture de boissons

Fourniture, sur bons de commande, de boissons alcoolisées destinées aux établissements concernés. Les références du BPU comprennent alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Le BPU comporte des références obligatoires à renseigner ; les produits annexes sont complémentaires.

Les références couvrent notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, pastis et Calvados ; bières ambrées, blondes et blondes supérieures ; cidre brut, demi-sec et doux ; Champagne brut, demi-sec et rosé, mousseux blanc de blancs, Saumur et Vouvray ; vins blancs secs, demi-secs ou moelleux, vins rosés et vins rouges de table, de garde ou primeur. Plusieurs références précisent un degré alcoolique, une AOC ou une IGP.

Les conditionnements BPU incluent des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl en packs de 24, des cartons de 6 bouteilles, des briques de 25 cl et des BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. À titre d’exemples, les volumes estimatifs comprennent 2 360 L de vin blanc de table en BIB de 20 L, 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L et 720 L de vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les justificatifs de dénomination accompagnent les vins AOC et IGP ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique, volume net, origine, producteur et allergènes ; les vins et boissons alcoolisées concernés portent également liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle. Livraison dans les conditionnements d’origine, avec volumes nets conformes.

L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU et la traçabilité complète doit être assurée. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, ont lieu selon les fréquences et aux lieux définis au CCAP ; le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température. L’acheteur contrôle conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Les difficultés d’approvisionnement ou ruptures de stock sont signalées sans délai et toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.