Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Le lot porte sur la fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements concernés. Les références précises sont celles du BPU, dont l’origine de chaque produit doit être renseignée.

Les familles prévues comprennent les alcools et apéritifs (droits inclus), cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les produits doivent être de qualité saine, loyale et marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; les bières et cidres doivent présenter un titre alcoométrique conforme à l’étiquetage.

L’étiquetage indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine (pays ou département), le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE indiquent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes) et dans des volumes nets conformes aux règles applicables.

La traçabilité complète doit être garantie. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h selon les conditions communes du marché. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les prescriptions réglementaires de température et d’hygiène du transport. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.