Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Fourniture de boissons alcoolisées sur bons de commande : alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les articles précis, références et volumes estimatifs non contractuels figurent au BPU. Toutes les lignes obligatoires doivent être renseignées ; les produits annexes sont recommandés.

Le BPU comprend notamment des spiritueux et apéritifs (dont vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, liqueurs, gin, cognac et calvados), des bières en canettes de 33 cl, du cidre en bouteilles de 1 L, des Champagnes et mousseux en bouteilles de 1 L, ainsi que des vins en bouteilles, briques de 25 cl et BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. Parmi les volumes estimatifs indiqués : bière blonde 1664 ou équivalent, 288 ; cidre doux, 232 ; vins blancs en BIB de 20 L, 2 360, de 5 L, 380, et vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L, 720 ; rosé en BIB de 5 L, 220, et de 10 L, 320 ; vin rouge IGP en BIB de 10 L, 336, rouge AOC en BIB de 5 L, 180, et vin rouge de table en BIB de 22 L, 960. Les autres lignes du BPU indiquent notamment des volumes estimatifs de 100.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine. La qualité doit être saine, loyale et marchande ; les vins AOC/IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination et le titre alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci mentionne la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées doivent également porter la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle conformément aux dispositions citées au CCTP.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète et informe immédiatement l’acheteur d’une alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés.

Livraison accompagnée d’un bon détaillé, selon les lieux et fréquences du CCAP, dans le respect des règles de température et d’hygiène. Le transport jusqu’au lieu de livraison est sous la responsabilité du titulaire. Les livraisons communes aux lots ont lieu de 7 h à 11 h : pas de dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Température et quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation sous 15 jours maximum (délai réduit en fin d’année civile), avec substitution ou dédommagement proposés le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.