Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool
Fourniture de boissons alcoolisées
Le lot couvre l’approvisionnement en alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux, Champagne et vins blancs, rosés et rouges, selon les références du BPU. L’origine géographique doit être renseignée pour chaque produit et les articles doivent être livrés dans leur conditionnement d’origine, avec une qualité saine, loyale et marchande.
Les produits comprennent notamment des spiritueux et apéritifs en bouteilles de 0,7 à 1 litre, des bières et cidres en canettes de 0,33 litre ou bouteilles de 1 litre, des bouteilles de Champagne et mousseux de 0,75 à 1 litre, ainsi que des vins en bouteilles, briques et bag-in-box de 0,25, 0,75, 1, 5, 10 et 20 litres. Le BPU prévoit notamment des volumes estimatifs de 100 à 2 360 unités selon les références, avec des lignes plus importantes pour certains vins en bag-in-box.
• Respect des règles applicables aux vins, bières, cidres et boissons alcoolisées, notamment les règlements (UE) n° 1169/2011 et n° 1308/2013 et les dispositions relatives aux AOC, AOP et IGP
• Étiquetage avec dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle lorsque requis
• Justificatifs des dénominations AOC et IGP ; titrage alcoométrique conforme aux mentions étiquetées pour les bières et cidres
• Traçabilité complète, retrait immédiat des lots en cas d’alerte sanitaire et signalement sans délai des ruptures ou difficultés d’approvisionnement
Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Elles sont effectuées entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation. Les produits non conformes sont remplacés sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers.
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