Fourniture de boissons

Le lot couvre l’approvisionnement en alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux, Champagne et vins blancs, rosés et rouges, selon les références du BPU.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, respecter les réglementations applicables aux denrées et boissons alcoolisées et être livrés dans leur conditionnement d’origine. Les vins AOC et IGP doivent être accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres doivent présenter un titre alcoométrique conforme à l’étiquetage.

• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle lorsque requis.
• Conditionnements : bouteilles, caissettes et bonbonnes ; formats notamment 0,25 l, 0,33 l, 0,7 l, 0,75 l, 1 l, 5 l, 10 l, 20 l et 22 l selon les références.
• Familles du BPU : apéritifs et spiritueux, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges ; références notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, bière blonde et ambrée, cidres, vins et mousseux.
• Les lignes obligatoires du BPU doivent être complétées ; certaines références sont prévues en cartons ou packs de 6 ou 24 unités, et certaines bières, cidres et vins en volumes estimatifs spécifiques.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées selon les fréquences et lieux du CCAP, avec transport conforme aux exigences d’hygiène et de température. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le besoin du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.