Fourniture de boissons alcoolisées et sans alcool

Le lot porte sur la fourniture de vins, bières, cidres, mousseux et Champagne, alcools et apéritifs. Les articles sont définis au BPU ; l’origine doit être renseignée pour chaque ligne.

Les produits sont de qualité saine, loyale et marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants. Le titrage alcoométrique des bières et cidres est conforme aux mentions d’étiquetage.

L’étiquetage comprend la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine (pays ou département), le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE indiquent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les volumes nets respectent les prescriptions réglementaires ; les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes).

La traçabilité est complète conformément au règlement (CE) n° 178/2002. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés aux articles 198 à 204 du TFUE. Une provenance extérieure reste possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; l’acheteur en est alors informé. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les prescriptions réglementaires d’hygiène et de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne sont pas déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température sont vérifiables à réception. La température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur ; toute anomalie est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation. Le fournisseur propose le jour même une substitution ou un dédommagement.