Fourniture de boissons

Le lot comprend des spiritueux et apéritifs, des bières et cidres, des mousseux et champagnes ainsi que des vins blancs, rosés et rouges. Les références précisées au BPU couvrent notamment vermouth, porto, rhum, whisky, vodka, liqueurs, cognac, bières blondes et ambrées, cidres brut, demi-sec et doux, vins de table et vins AOC/IGP.

Les conditionnements du BPU comprennent notamment :

• Spiritueux en bouteilles, selon les références, de 0,7 à 1 L ; vins en bouteilles de 0,75 L.
• Bières en canettes de 33 cl, notamment en packs de 24 ; cidres en bouteilles de 1 L, notamment en cartons de 6.
• Vins en BIB de 5, 10, 20 ou 22 L selon les références, ainsi qu’en briques de 0,25 L pour certaines références.

L’origine géographique (département ou pays) doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. Les boissons fournies sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs ; le titrage des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le degré alcoolique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes ; vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE portent aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, avec des volumes nets conformes.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et effectuées selon les lieux et fréquences définis au marché, entre 7 h et 11 h. Le transport respecte les règles d’hygiène et de température ; les produits ne sont pas déposés en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations appellent une réponse écrite dans les 48 heures ouvrables. Toute difficulté d’approvisionnement ou rupture de stock est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur. Les références obligatoires du BPU doivent être renseignées, faute de quoi l’offre est non conforme.