Fourniture de boissons alcoolisées

Le lot porte sur l’approvisionnement en alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux, Champagne et vins blancs, rosés et rouges. Les références précises figurent au BPU, qui doit être complété intégralement pour les lignes obligatoires, avec le code article, la description, la marque le cas échéant, l’origine, le conditionnement, l’unité de commande et les informations techniques demandées.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, livrés dans leur conditionnement d’origine et conformes aux prescriptions réglementaires applicables. Les vins AOC et IGP doivent être accompagnés des justificatifs correspondants ; les bières et cidres doivent respecter le titrage alcoométrique indiqué sur l’étiquette.

Principales familles et conditionnements prévus au BPU :

• Alcools et apéritifs : vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, calvados et apéritifs anisés, principalement en bouteilles de 0,7 à 1 litre, avec certains conditionnements par cartons de 6.
• Bières et cidres : bières en canettes de 0,33 litre, généralement par packs ou cartons de 24 ; cidres en bouteilles de 1 litre, par cartons de 6.
• Mousseux et Champagne : bouteilles de 1 litre, par cartons de 6.
• Vins : bouteilles de 0,75 litre, briques de 0,25 litre, BIB de 5, 10, 20 ou 22 litres ; certaines références comportent des exigences AOC ou IGP.

Les volumes estimatifs non contractuels indiqués au BPU comprennent notamment 2 360 litres de vin blanc de table en BIB de 20 litres, 720 litres de vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 litres, 380 litres de vin blanc de table en BIB de 5 litres, 336 litres de vin rouge IGP en BIB de 10 litres, 180 litres de vin rouge AOC en BIB de 5 litres, 960 litres de vin rouge de table en BIB de 22 litres, ainsi que 288 litres de bière blonde et 232 litres de cidre doux. Les autres références présentent pour la plupart un volume estimatif de 100 litres, avec 136 litres pour l’apéritif anisé et 220 litres pour le vin rosé en BIB de 5 litres.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU, sous forme de département, pays, France, UE ou autre mention prévue. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence justifiée d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable ; l’acheteur doit alors être informé.

L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, l’identité et l’adresse du producteur, les allergènes éventuels, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle lorsque requises. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et réalisées selon les fréquences et lieux définis au marché. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur ; toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation. Une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.