Fourniture de boissons alcoolisées

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne destinés aux établissements concernés. Les articles sont définis dans le BPU, qui doit être renseigné intégralement pour les références obligatoires, avec leur origine géographique, leur conditionnement, leur unité de commande et leurs fiches techniques.

Les familles couvertes comprennent :

• alcools et apéritifs, droits inclus : vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, apéritifs anisés et calvados ;
• cidres et bières ;
• mousseux et Champagne ;
• vins blancs, rosés et rouges, notamment des références AOC et IGP.

Les volumes estimatifs non contractuels du BPU sont généralement de 100 L par référence, avec notamment 136 L pour l’apéritif anisé, 288 L pour une bière blonde, 232 L pour le cidre doux, 2 360 L pour le vin blanc de table en Bib de 20 L, 380 L pour le Bib de vin blanc de 5 L, 720 L pour le Bib de vin blanc demi-sec de 10 L, 220 L pour le vin rosé en Bib de 5 L, 320 L pour le vin rosé en Bib de 10 L, 336 L pour le vin rouge IGP en Bib de 10 L, 180 L pour le vin rouge AOC en Bib de 5 L et 960 L pour le vin rouge de table en Bib de 22 L.

Les conditionnements comprennent notamment :

• bouteilles de 0,7 L, 0,75 L et 1 L ;
• canettes de bière de 0,33 L en packs de 24 ;
• bouteilles de cidre de 1 L en cartons de 6 ;
• bouteilles de vin de 0,75 L en cartons de 6 ;
• briques de vin de 0,25 L en cartons de 24 ;
• BIB de 5 L, 10 L, 20 L et 22 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, l’identité du producteur, les allergènes, ainsi que, pour les vins et boissons alcoolisées concernés, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, notamment bouteilles, caissettes et bonbonnes, avec des volumes nets conformes à la réglementation. Le titulaire assure la traçabilité complète, renseigne l’origine sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis par les pièces contractuelles, entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Les quantités et la température doivent être vérifiables à réception selon les règles HACCP ; toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation sous 15 jours maximum. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et toute réclamation reçoit une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.