Fourniture de boissons

Fourniture de références d’alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux, Champagne et vins blancs, rosés ou rouges. Le BPU distingue des produits à l’unité, en cartons ou en contenants de grand format.

Les références comprennent notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, cognac, liqueurs et apéritifs anisés ; bières blondes ou ambrées et cidres brut, demi-sec ou doux ; Champagne brut, demi-sec ou rosé et mousseux ; vins tranquilles de table, vins AOC/IGP et vins conditionnés en bouteilles, briques ou BIB. Exemples de formats du BPU : canettes de bière de 33 cl, cartons de 6 bouteilles de cidre ou de vins, et BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. Les volumes estimatifs sont non contractuels ; le BPU comprend notamment 2 360 L de vin blanc de table 12° en BIB de 20 L, 720 L de vin blanc demi-sec en BIB de 10 L, 336 L de vin rouge IGP en BIB de 10 L et 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L.

Qualité, conformité et traçabilité
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC/IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur et allergènes ; pour les vins et boissons alcoolisées concernés, il comprend aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU.

L’origine des produits est limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et vérifications
Livraisons franco de port entre 7 h et 11 h, à l’adresse d’exécution du marché. Elles ne peuvent être déposées sans le représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison ; quantités, intégrité des emballages et température sont vérifiables à réception. Le contrôle porte aussi sur une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute substitution doit être soumise à l’accord de l’acheteur.