Fourniture de boissons

Le lot comprend des vins blancs, rosés et rouges, des mousseux et champagnes, ainsi que des cidres, bières, alcools et apéritifs. Les références et leurs unités de commande figurent au BPU ; ses volumes estimatifs par article sont non contractuels.

Le BPU prévoit notamment des bouteilles de 0,7 à 1 L pour les spiritueux et apéritifs, des canettes de bière de 33 cl en packs de 24, et des bouteilles de cidre de 1 L en cartons de 6. Les vins sont proposés en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L ou contenants Bag-in-Box de 5, 10, 20 et 22 L. Des exemples de volumes estimatifs inscrits au BPU sont 2 360 L de vin blanc de table en Bag-in-Box de 20 L, 720 L de vin blanc demi-sec AOC en Bag-in-Box de 10 L et 960 L de vin rouge de table en Bag-in-Box de 22 L.

Qualité, étiquetage et origine

Les boissons doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre aux mentions d’étiquetage. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine et les volumes nets respectent les prescriptions réglementaires.

L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées comportent aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. La traçabilité complète est exigée ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et contrôles

Les fréquences et lieux de livraison sont ceux définis au CCAP ; chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires de température et d’hygiène. Les livraisons communes au marché ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence d’un représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception. Toute anomalie est consignée ; la marchandise peut être refusée, et le fournisseur propose le jour même une substitution ou un dédommagement. Un avoir ou une annulation de facturation est établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.