Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées selon les références du BPU : spiritueux et apéritifs, bières et cidres, champagnes et mousseux, vins blancs, rosés et rouges. Le BPU doit être renseigné sur toutes ses lignes et colonnes obligatoires ; l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre non conforme. Les produits annexes sont recommandés.

Les références couvrent notamment vermouth, porto, rhums, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, gin, bourbon, pastis et calvados ; bières ambrées, blondes et blondes supérieures ; cidres brut, demi-sec et doux ; champagne brut, demi-sec et rosé, mousseux et Vouvray. Les vins comprennent des références de table, moelleux, secs, demi-secs, primeur et de garde, en blanc, rosé et rouge, dont plusieurs AOC ou IGP.

Le BPU prévoit notamment, pour les vins blancs, des bibs de 20 L (volume estimatif 2 360 L), 5 L (380 L) et 10 L (720 L). Pour les rosés, les volumes estimatifs comprennent 220 L en bib de 5 L, 320 L en bib de 10 L et 100 L en briques de 25 cl. Pour les rouges, ils comprennent 336 L en bib de 10 L avec IGP, 180 L en bib de 5 L avec AOC et 960 L en bib de 22 L. Les autres vins sont proposés notamment en bouteilles de 0,75 L et cartons de six ; les références effervescentes sont prévues en bouteilles de 1 L, également en cartons de six. Les bières sont notamment conditionnées en canettes de 33 cl par packs de 24 ; les cidres, en bouteilles de 1 L par cartons de six. Le BPU prévoit aussi des bouteilles d’alcools de 0,7 L, 0,75 L ou 1 L, parfois en cartons de six. Ces volumes estimatifs par référence ne constituent pas des quantités contractuelles.

Conformité, traçabilité et livraison

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC/IGP sont accompagnés de leurs justificatifs ; le titrage des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination, titre alcoométrique, volume net, origine, producteur et allergènes ; vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE doivent aussi indiquer ingrédients et déclaration nutritionnelle depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, avec volumes nets réglementaires.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Il signale sans délai les ruptures et soumet toute substitution à l’accord de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, dans les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. La température et les quantités doivent être vérifiables à réception. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai adapté aux besoins ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de réception peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

Exigences d’approvisionnement et d’emballage

Les exigences applicables aux approvisionnements durables et aux emballages sont détaillées dans les clauses environnementales. Le titulaire limite les emballages superflus.