Fourniture de boissons

Le lot couvre la fourniture d’alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, ainsi que vins blancs, rosés et rouges. Le BPU comprend notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, gin, pastis et calvados. Les références de vins indiquent notamment des degrés de 11° ou 12° et, pour certaines, une appellation AOC ou IGP.

Les conditionnements du BPU comprennent des bouteilles de 0,7 L, 0,75 L et 1 L, des bières en canettes de 0,33 L par packs de 24, des cidres en bouteilles de 1 L par cartons de 6, des briques de 0,25 L et des BIB de 5 L, 10 L, 20 L ou 22 L. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine et les volumes nets doivent respecter les prescriptions réglementaires.

Qualité, information et approvisionnement

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre aux mentions d’étiquetage. Celui-ci indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées concernés, il comporte aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine extérieure à ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe l’acheteur. La traçabilité est complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Livraison et vérification

Livraisons selon les fréquences et lieux définis au CCAP, le matin entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé et respect des conditions réglementaires d’hygiène et de température. Elles ne sont pas déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur. Le contrôle porte aussi sur la conformité, l’intégrité des emballages et une DLC résiduelle d’au moins 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais et intervient dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute anomalie de température peut entraîner un refus ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.