Fourniture de boissons

Le lot couvre l’approvisionnement en alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références du BPU comprennent notamment rhum, whisky, vodka, cognac, liqueurs, bières, cidres, Champagne et vins tranquilles.

Les références présentent plusieurs formats : bouteilles, canettes, briques et bag-in-box, notamment des bouteilles de 0,7 à 1 litre, des formats de vin en bag-in-box de 5 à 22 litres, des briques de 0,25 litre et des packs de 24 canettes de bière de 0,33 litre. Des cartons de six bouteilles sont également prévus pour plusieurs références. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, les volumes nets devant respecter la réglementation.

Qualité, origine et étiquetage
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont indiquées depuis le 8 décembre 2023.

L’origine géographique est à renseigner sur chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement extérieur reste possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète et, en cas d’alerte sanitaire, informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles
Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les exigences réglementaires d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h ; aucun dépôt ne doit être effectué en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus ; un avoir ou une annulation de facturation est établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile, et le fournisseur propose le jour même une solution de substitution ou un dédommagement.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.