Fourniture de boissons

Fourniture, sur bons de commande, de boissons alcoolisées destinées aux établissements concernés. Le BPU distingue les références obligatoires des références annexes et indique des volumes estimatifs non contractuels par produit.

L’assortiment comprend alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références comprennent notamment des spiritueux, des bières en canettes de 33 cl, des cidres en bouteilles de 1 L et des vins en bouteilles de 75 cl, briques de 25 cl ou BIB de 5, 10, 20 et 22 L. Le BPU comporte, entre autres, des volumes estimatifs de 2 360 L pour le vin blanc de table en BIB de 20 L, 960 L pour le vin rouge de table en BIB de 22 L et 288 L pour une référence de bière blonde.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Pour les vins AOC et IGP, les justificatifs de dénomination sont requis ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et son adresse, les allergènes éventuels, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. Livraison dans les conditionnements d’origine et avec des volumes nets conformes à la réglementation.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. La traçabilité complète est garantie ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. L’origine des produits est limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE ; une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et respectent les fréquences et lieux fixés au CCAP. Le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température ; les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception. L’acheteur vérifie notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute difficulté ou rupture de stock doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.