Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande d’une gamme de boissons alcoolisées dont les références sont précisées au BPU. Les volumes qui y figurent sont estimatifs et non contractuels.

La gamme comprend spiritueux et apéritifs, bières, cidres, Champagne et autres mousseux, ainsi que vins blancs, rosés et rouges. Elle inclut notamment des vins en bouteilles et en BIB de 5, 10, 20 ou 22 L, des bières en packs de 24 canettes de 33 cl et des cidres en cartons de six bouteilles. À titre d’exemples de volumes estimatifs du BPU : 2 360 L de vin blanc de table en BIB de 20 L, 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L, 288 L de bière blonde référencée « 1664 ou équivalent » et 232 L de cidre doux.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titre alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, les coordonnées du producteur et les allergènes éventuels ; les vins et boissons alcoolisées indiquent également ingrédients et déclaration nutritionnelle conformément aux règles citées au CCTP.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, avec volumes nets réglementaires. L’origine géographique doit être renseignée pour chaque référence du BPU et les produits sont soumis aux règles de traçabilité alimentaire prévues au CCTP. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, dans les lieux et selon les fréquences définis au CCAP. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant la commande. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.