Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande de vins, bières, cidres, boissons mousseuses, alcools et apéritifs. Les articles proposés doivent être désignés et leur origine renseignée sur chaque ligne du BPU. Celui-ci comprend des références obligatoires à compléter ; les produits annexes peuvent être renseignés en complément.

Familles et formats du BPU

• Alcools et apéritifs : notamment vermouth, porto, rhums, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, pastis et calvados ; bouteilles de 0,7 à 1 L selon la référence.
• Bières en canettes de 33 cl, notamment ambrées, blondes et blondes supérieures ; cidres brut supérieur, demi-sec artisanal et doux en bouteilles de 1 L.
• Champagnes brut, demi-sec et rosé brut, mousseux blanc de blancs, Saumur et Vouvray en bouteilles de 1 L.
• Vins blancs, rosés et rouges, proposés en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L ou BIB de 5, 10, 20 et 22 L selon la référence. Les lignes comprennent notamment des vins de table, des vins à 11° ou 12°, et des références AOC ou IGP.

Les volumes estimatifs non contractuels du BPU sont exprimés selon l’unité indiquée pour chaque article : plusieurs alcools et bières sont estimés à 100 L par référence ; certaines lignes atteignent 136 L pour l’apéritif anisé, 288 L pour une bière blonde, 232 L pour le cidre doux, 2 360 L pour le vin blanc de table en BIB de 20 L, 720 L pour le blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L, 336 L pour le rouge IGP en BIB de 10 L et 960 L pour le rouge de table en BIB de 22 L. Ces volumes sont estimatifs et non contractuels.

Conformité, livraison et contrôles
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC/IGP sont accompagnés de justificatifs ; le titrage des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette indique notamment dénomination légale, degré alcoolique, volume net, origine, producteur et allergènes ; les vins et boissons alcoolisées concernés indiquent aussi ingrédients et déclaration nutritionnelle. Livraison dans les conditionnements d’origine, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux exigences d’hygiène et de température.

Le titulaire assure la traçabilité, renseigne l’origine géographique au BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. L’origine des produits est limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer concernés ; hors de ce périmètre, une fourniture est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les livraisons sont contrôlées, notamment quant à la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Les ruptures ou difficultés d’approvisionnement doivent être signalées sans délai ; toute substitution requiert l’accord de l’acheteur.