Fourniture de boissons

Fourniture des références du BPU à destination des établissements concernés : spiritueux et apéritifs, bières, cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références comprennent notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, cognac, bières blonde et ambrée, cidres brut, demi-sec et doux, vins de table et vins AOC/IGP.

Le BPU distingue bouteilles, canettes, briques et bag-in-box. Les formats indiqués comprennent des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl en packs de 24, des bouteilles de cidre de 1 L en cartons de 6, des bouteilles de Champagne et mousseux de 1 L en cartons de 6, des briques de vin rosé de 25 cl en cartons de 24, ainsi que des bag-in-box de vin de 5, 10, 20 ou 22 L. Parmi les volumes estimatifs du BPU figurent 2 360 L de vin blanc de table en bib de 20 L, 960 L de vin rouge de table en bib de 22 L, 720 L de vin blanc demi-sec AOC en bib de 10 L, 380 L de vin blanc de table en bib de 5 L et 336 L de vin rouge IGP en bib de 10 L.

Qualité, origine et conformité
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique, volume net, origine, producteur et allergènes ; vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE comportent aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine. L’origine géographique est renseignée par ligne du BPU. L’approvisionnement est limité à l’UE, l’EEE et aux pays et territoires d’outre-mer concernés, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.

Livraison et contrôles
Livraison selon les fréquences et lieux du CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des prescriptions réglementaires de température et d’hygiène. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. L’acheteur contrôle systématiquement conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle d’au moins 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de température peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; substitution ou dédommagement à proposer le jour même, avec avoir ou annulation établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur. Les emballages restent sa propriété et le transport est sous sa responsabilité jusqu’au lieu de livraison.