Fourniture de boissons

Ce lot porte sur la fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs, conformément aux références du BPU et aux exigences réglementaires applicables.

Les familles comprennent notamment les alcools et apéritifs avec droits inclus, les bières et cidres, les mousseux et Champagnes, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges. Le BPU comprend notamment des bouteilles de 0,7, 0,75 et 1 L, des briques de 0,25 L, des bouteilles ou canettes de bière de 0,33 L et des BIB de 5, 10, 20 et 22 L. Les lignes obligatoires du BPU doivent être intégralement renseignées ; les produits annexes sont recommandés.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l'étiquetage. L'étiquetage mentionne notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l'origine, le producteur, les allergènes et, pour les vins et boissons concernés, les ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

• Conditionnement d'origine en bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes à la réglementation.
• Origine géographique obligatoire sur chaque ligne du BPU ; produits originaires de l'Union européenne, de l'EEE ou des pays et territoires d'outre-mer, sauf absence justifiée d'offre suffisante pour un produit non substituable.
• Traçabilité complète, information immédiate en cas d'alerte sanitaire et retrait des lots concernés.
• Livraison avec bon détaillé, dans les fréquences et lieux du CCAP, avec transport conforme aux exigences d'hygiène et de température.

L'acheteur contrôle systématiquement la conformité, l'intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité impose un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d'approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d'une solution de remplacement soumise à l'accord de l'acheteur.