Fourniture de boissons

Approvisionnement des établissements en alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références comprennent notamment des spiritueux, des vins de table ou d’appellation, des vins primeurs et des boissons en vrac conditionnées en bib.

Les formats prévus au bordereau vont de la bouteille de 0,7 à 1 L et de la brique de 0,25 L aux canettes de 33 cl, vendues notamment par packs de 24 ou cartons de 24. Les bib comprennent des formats de 5, 10, 20 et 22 L ; plusieurs références sont aussi conditionnées par cartons de 6 bouteilles. Les volumes estimatifs sont non contractuels : le bordereau indique notamment 2 360 L pour le vin blanc de table 12° en bib de 20 L, 720 L pour le vin blanc demi-sec en bib de 10 L, 960 L pour le vin rouge de table 12° en bib de 22 L et 336 L pour un vin rouge IGP en bib de 10 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette précise la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE comportent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque référence et les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés au CCTP. Une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète, signale immédiatement toute alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et respectent les conditions réglementaires d’hygiène et de température ainsi que les fréquences et lieux définis au CCAP. Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.