Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture de boissons alcoolisées, désignées au BPU. La gamme comprend alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et champagnes, vins blancs, rosés et rouges.

Le bordereau distingue notamment des spiritueux et apéritifs en bouteilles de 0,7 à 1 litre, des bières en canettes de 33 cl proposées par packs de 24, des cidres en bouteilles de 1 litre par cartons de 6, et des mousseux et champagnes en bouteilles de 1 litre par cartons de 6. Les vins sont prévus en bouteilles de 0,75 litre, en briques de 0,25 litre et en bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 litres selon les références. Les volumes estimatifs du BPU sont non contractuels.

Conformité, origine et traçabilité

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes. Les vins et boissons alcoolisées concernés comportent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Un approvisionnement hors de ce périmètre est admis en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète ; en cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Conditionnement et livraison

Les boissons sont livrées dans leur conditionnement d’origine — bouteilles, caissettes ou bonbonnes — avec des volumes nets conformes aux règles applicables. Les livraisons se font aux lieux et fréquences prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température.

L’acheteur vérifie systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais et intervient dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.