Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements. Le BPU comprend des alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Il distingue des références à réponse obligatoire et d’autres références complémentaires. Les volumes indiqués au BPU sont estimatifs et non contractuels.

Parmi les références obligatoires figurent notamment : bière blonde (288 L), cidre doux (232 L), vins blancs de table 12° en bib de 20 L (2 360 L) et 5 L (380 L), vin blanc demi-sec AOC en bib de 10 L (720 L), vin rosé de table 12° en bib de 5 L (220 L), vin rouge 12° IGP en bib de 10 L (336 L), vin rouge classique 12° AOC en bib de 5 L (180 L) et vin rouge de table 12° en bib de 22 L (960 L). Les autres lignes comprennent notamment des spiritueux en bouteilles de 0,7 à 1 L, des vins et mousseux en bouteilles de 0,75 à 1 L, ainsi que des bibs de 5 à 20 L.

Qualité, origine et livraison

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage. L’étiquette porte la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes ; la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également prévues pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. Livraison dans les conditionnements d’origine, notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets réglementaires.

L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le traité ; une origine hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Traçabilité complète ; en cas d’alerte sanitaire, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température. Aucun dépôt n’est admis sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et la température contrôlée avant le départ du livreur. Une anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; le fournisseur propose une substitution ou un dédommagement le jour même. L’avoir ou l’annulation doit intervenir dans les 15 jours au maximum, délai réduit en fin d’année. En cas de non-conformité constatée au contrôle systématique, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.