Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées selon les références du BPU : alcools et apéritifs (droits inclus), cidres, bières, mousseux et champagne, vins blancs, rosés et rouges. L’origine de chaque produit doit être indiquée sur chaque ligne du BPU.

Les produits doivent être de qualité saine, loyale et marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique annoncé.

Étiquetage et conditionnement. L’étiquette indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine (pays ou département), le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE indiquent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Livraison dans les conditionnements d’origine (bouteilles, caissettes, bonbonnes), avec des volumes nets conformes à la réglementation.

La traçabilité doit être complète. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE; hors de ce périmètre, un approvisionnement est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Livraison et contrôles. Livraisons selon les fréquences et lieux définis au CCAP, le matin entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les règles d’hygiène applicables. Le titulaire livre franco de port. Les produits sont contrôlés à réception, notamment quant à leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée résiduelle de DLC d’au moins 2/3. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service; les réclamations appellent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.